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FR2893757 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF POUR LA FIABILISATION D'UN CONTACTEUR D'ETAT D'OUVRANT DE VEHICULE | 20,070,525 | 5 10 La présente invention concerne un procédé et un dispositif de fiabilisation d'un contacteur d'état d'ouvrant de véhicule. Elle s'applique notamment, mais non exclusivement, à la détection de la position d'un ouvrant de véhicule. 15 D'une façon générale, les ouvrants de véhicule, tels les portières avant et arrière... | La présente invention concerne un procédé de fiabilisation d'un contacteur d'état d'ouvrant de véhicule, sachant qu'il comprend l'association d'un contacteur bipolaire (CPO), à une fonction logique dite "OU EXCLUSIF", permettant de définir l'information complémentaire entre l'état ouvert dudit ouvrant et l'état fermé d... | Revendications 1. Contacteur bipolaire utilisé en tant que capteur de l'état d'un ouvrant, comportant trois pattes, à savoir un contact dit commun (C), un contact Normalement Ouvert (NO), ou contact dit "travail", et un contact Normalement Fermé (NC), également dénommé contact dit "repos", caractérisé en ce que led... | H,E | H01,E05,H03 | H01H,E05B,H03K | H01H 9,E05B 65,H01H 13,H03K 19 | H01H 9/54,E05B 65/12,H01H 9/16,H01H 13/18,H03K 19/21 |
FR2896495 | A1 | DISTILLATEUR D'EAU DE MER A PLAQUES CONTINUES ET ETAGEMENT DE PRESSION | 20,070,727 | Le brevet français N 0304802 de l'auteur décrit un distillateur comportant en alternance, avec un faible écart, des plaques tubulaires verticales, dont les canaux internes sont pa rcourus par de l'eau salée neuve fournie froide à la base, et des plaques revêtues de tissus sur lesquels descend une eau salée fournie cha... | The sea water distillation device comprises vertical hollow plates in which the water is traversed upwards and introduced for heating at a base, and plates in which the water is passed from top to bottom, heated and flowed at a first plate. Horizontal plates are interposed between the plates with double slope roof. The... | 1. Distillateur du type comportant des plaques verticales en regard, alternativement des plaques creuses 10, parcourues de bas en haut par de l'eau salée neuve introduite froide à la base, et des plaques 11, conduisant de haut en bas de l'eau salée obtenue par un chauffage supplémentaire de l'eau arrivant au sommet des... | C | C02 | C02F | C02F 1,C02F 103 | C02F 1/08,C02F 103/08 |
FR2893524 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE DETOURAGE D'UNE LENTILLE OPHTALMIQUE POUR USINER LE CHANT DE LA LENTILLE SUIVANT UNE COURBE VOULUE | 20,070,525 | La présente invention concerne de manière générale le montage de lentilles ophtalmiques d'une paire de lunettes correctrices sur ou dans une monture et vise plus particulièrement un procédé et un dispositif de détourage d'une lentille ophtalmique d'une paire de lunettes. L'invention trouve une application particulièrem... | La présente invention concerne un procédé de détourage d'une lentille ophtalmique comportant la rotation de la lentille autour d'un premier axe (A2) de rotation et le travail du chant de la lentille au moyen d'une meule ou fraise de biseautage pourvue d'une gorge ou d'un chanfrein de biseautage et montée en rotation au... | 1. Procédé de détourage d'une lentille (31) ophtalmique comportant la rotation de la lentille (31) autour d'un premier axe (A2) de rotation et le travail du chant de la lentille (31) au moyen d'une meule ou fraise de biseautage (34 ; 341) pourvue d'une gorge ou d'un chanfrein de biseautage (92) et montée en rotation au... | B,G | B24,G02 | B24B,G02C | B24B 9,G02C 13 | B24B 9/14,G02C 13/00 |
FR2900322 | A1 | PRESENTOIR POUR ARTICLES DISPOSES SUR DES CINTRES COMPORTANT DES TRAVERSES DE SUSPENSION EN ESCALIER | 20,071,102 | La présente invention concerne un présentoir pour articles, notamment textiles, disposés sur des cintres. Elle concerne notamment un présentoir préhensible par un transpalette ou similaire, destiné à être utilisé non seulement pour la présentation des articles sur le 10 lieu de vente mais également pour le transport de... | Le présentoir (1) pour articles (2), notamment textiles, disposés sur des cintres (3) comprend une armature composée de :- une embase (4),- au moins quatre premiers tubes formant montants verticaux (5,5'), aux coins de l'embase (4),- au moins deux tubes parallèles formant longerons horizontaux (6,6') entre les extrémit... | 1. Présentoir (1) pour articles (2), notamment textiles, disposés sur des cintres (3) comprenant une armature composée : - d'une embase (4), - d'au moins quatre premiers tubes formant montants verticaux (5,5'), implantés au moins aux quatre coins de l'embase (4) - d'au moins deux tubes parallèles formant longerons hori... | A | A47 | A47F | A47F 7 | A47F 7/19 |
FR2893954 | A1 | ACIER POUR OUTILLAGE A CHAUD, ET PIECE REALISEE EN CET ACIER ET SON PROCEDE DE FABRICATION | 20,070,601 | L'invention concerne le domaine des aciers pour outillage de mise en forme à chaud, utilisables en fonderie et moulage, forgeage, filage ou extrusion. Un domaine d'application privilégié mais non exclusif de l'invention est la production de moules de grandes dimensions pour la fonderie sous pression d'alliages légers à... | Acier pour outillage à chaud, de composition en pourcentages pondéraux : 0,30% <= C <= 0,39%, 4,00% <= Cr <= 6,00%, traces <= Si <= 0,50%, traces <= Mn <= 0,80%, traces <= W <= 1,45%, traces <= Co <= 2,75%, 0,80% <= Ni <= 2,80%, 1,50% <= Mo <= 2,60% avec 1,50% <= Mo + 0,65W <= 3,20%, 0,55% <= V <= 0,80%, avec -0,65 <= ... | 1. Acier pour outillage à chaud, de composition en pourcentages pondéraux : - 0,30% C 0,39% - 4,00% Cr 2. Acier selon la 1, caractérisé en ce que 0,33% s C 0,38%. 3. Acier selon la 1 ou 2, caractérisé en ce que traces 3o Si 0,40%. 4. Acier selon l'une des 1 à 3, caractérisé en ce que traces 5. Acier selon l'une des ... | C | C22 | C22C | C22C 38 | C22C 38/22,C22C 38/40 |
FR2891610 | A1 | CHEMINEE MULTIFONCTIONS DE JARDIN: BRULEUR A DECHETS DU JARDIN, FOUR A PIZZAS, BARBECUE, FUMOIR-SECHOIR. | 20,070,406 | La présente invention concerne un système constructif adapté à la foi à divers usages de jardinage et de préparations culinaires d'aliments. Le dispositif répond à une démarche d'aménagement extérieur des maisons individuelles et des jardins. Habituellement, le brûlage des déchets et des végétaux du jardin est réalisé ... | On sait que le brûlage des déchets du jardin s'effectue généralement à même le sol et sans aucun moyen de protection environnant.On sait que certains modes de préparations culinaires nécessitent à chaque fois un appareillage spécifique, notamment pour la cuisine en four, en grillade ou en fumoir. L'invention concerne u... | 1/ Dispositif constructif permettant de réunir en un seul appareil homogène différentes fonctions de brûlage et de cuisson d'aliments, caractérisé en ce qu'il comporte un ou plusieurs niveaux ou corps de chauffe (1), (3), (5), (8), superposés et complémentaires ayant chacun une fonction appropriée. 2/ Dispositif selon ... | F,A | F24,A47,F23 | F24B,A47J,F23G | F24B 1,A47J 37,F23G 7 | F24B 1/20,A47J 37/07,F23G 7/10 |
FR2894142 | A1 | UTILISATION DE L'ASSOCIATION DU DIPEPTIDE TYROSINE-ARGININE ET DE LA NIACIMANIDE EN TANT QU'ANTAGONISTE DE SUBSTANCE P | 20,070,608 | La présente invention a pour domaine technique le traitement cosmétique ou dermatologique des peaux et/ou des muqueuses et/ou des cuirs chevelus. L'invention a pour objet l'utilisation de l'association synergique du dipeptide tyrosine- arginine ou de ses dérivés et de la niacinamide en tant qu'antagoniste de substance ... | L'invention a pour objet l'utilisation de l'association du dipeptide tyrosine-arginine ou de ses dérivés et de la niacinamide en tant qu'antagoniste de substance P pour traiter les rougeurs cutanées, les oedèmes cutanés et les peaux sensibles.L'invention a en outre pour objet l'utilisation de cette association pour la ... | 1. Utilisation de l'association de niacinamide et du dipeptide tyrosine-arginine ou de ses dérivés pour prévenir et/ou diminuer les rougeurs et/ou gonflements cutanés. 2. Utilisation selon la 1, pour prévenir et/ou atténuer l'intensité des rougeurs cutanées, éclaircir et/ou uniformiser le teint et/ou masquer les rouge... | A | A61 | A61K,A61P,A61Q | A61K 31,A61K 38,A61P 17,A61Q 5,A61Q 19 | A61K 31/455,A61K 38/05,A61P 17/00,A61Q 5/00,A61Q 19/00 |
FR2897607 | A1 | DISPOSITIF DE REMPLISSAGE DE RECIPIENTS A DEBIT DE LIQUIDE VARIABLE | 20,070,824 | "" L'invention concerne un dispositif de remplissage de récipients avec un liquide. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif de remplissage de récipients avec un liquide, comportant un corps globalement tubulaire qui comprend, dans un tronçon supérieur, une chambre d'alimentation en liquide, et qui est ... | L'invention propose un dispositif (10) de remplissage comportant un corps (12) tubulaire qui comprend, dans un tronçon supérieur (14), une chambre (18) d'alimentation, et qui est pourvu d'une buse (20) pour l'écoulement du liquide, du type dans lequel un conduit (22) d'alimentation en liquide débouche dans la chambre (... | 1. Dispositif (10) de remplissage de récipients avec un liquide, comportant un corps (12) globalement tubulaire qui comprend, dans un tronçon supérieur (14), une chambre (18) d'alimentation en liquide, et qui est pourvu, à son extrémité axiale inférieure, d'une buse (20) pour l'écoulement du liquide depuis la chambre (... | B | B67 | B67C | B67C 3 | B67C 3/28,B67C 3/02,B67C 3/20 |
FR2892408 | A1 | UTILISATION D'UN SUBSTRAT ANTI-SALISSURES | 20,070,427 | LT2 2005096 FR La présente invention se rapporte au domaine des matériaux, en particulier vitrages, anti-salissures ou autonettoyants. L'oxyde de titane est connu pour présenter des propriétés photocatalytiques. En présence de lumière, et notamment de rayonnement ultraviolet de type UV-A (dont la longueur d'ondes est ... | L'invention a pour objet l'utilisation d'un matériau constitué d'un substrat muni d'un revêtement à base d'oxyde de titane surmonté d'une couche mince hydrophile formant au moins une partie de la surface externe dudit matériau et n'étant pas constituée d'oxyde de titane, comme matériau empêchant le dépôt de salissures ... | 1. Utilisation d'un matériau constitué d'un substrat muni d'un revêtement à base d'oxyde de titane surmonté d'une couche mince hydrophile formant au moins une partie de la surface externe dudit matériau et n'étant pas constituée d'oxyde de titane, comme matériau empêchant le dépôt de salissures minérales sur ladite sur... | C,B | C03,B08 | C03C,B08B | C03C 17,B08B 17 | C03C 17/34,B08B 17/02 |
FR2892600 | A1 | DISPOSITIF DE CUISSON DE PRODUITS DE BOULANGERIE DE TYPE FOUR VERTICAL | 20,070,504 | La présente invention entre dans le domaine des dispositifs de cuisson de produits de boulangerie, viennoiserie pâtisserie ou analogue. L'invention concerne plus particulièrement un dispositif de cuisson de produits de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie ou analogue, de type four vertical, comprenant une enceinte à l... | L'invention concerne un dispositif de cuisson de produits (2) de boulangerie, de type four vertical, comprenant une enceinte (3) à l'intérieur de laquelle se déplacent verticalement des plaques (4) support desdits produits (2), et de part et d'autre de cette enceinte (3) étant réparties verticalement et alternativement... | 1. Dispositif de cuisson (1) de produits (2) de boulangerie, viennoiserie, pâtisserie ou analogue, de type four vertical, comprenant une enceinte (3) à l'intérieur de laquelle se déplacent verticalement des plaques (4) support desdits produits (2), et de part et d'autre de cette enceinte (3) étant réparties verticaleme... | A | A21 | A21B | A21B 1 | A21B 1/26,A21B 1/42 |
FR2889476 | A1 | CLE POUR LA TRANSMISSION D'UN COUPLE DE SERRAGE OU DE DESSERRAGE A UN DISPOSITIF DE VIS ANTIVOL | 20,070,209 | La présente invention a pour objet une , en particulier de roues de véhicules, du type où l'accouplement est réalisé au travers d'empreintes concordantes dont les caractéristiques de forme, de dimensions et de disposition sont aptes à constituer un code. De manière classique, la roue d'un véhicule automobile est fixée ... | Clé pour la transmission d'un couple de serrage ou de desserrage à un dispositif de vis antivol (1) en particulier de roues de véhicules, où le dispositif de vis (1) comporte une tête (11) qui présente des encoches (13) périphériques et/ou faciales arrangées angulairement de manière irrégulière, tandis que la clé (2) e... | 1) Clé pour la transmission d'un couple de serrage ou de desserrage à un dispositif de vis antivol (1) en particulier de roues de véhicules, où ledit dispositif de vis (1) comporte une tête (11) qui présente des encoches (13) périphériques et/ou faciales arrangées angulairement de manière irrégulière, tandis que la clé... | B,F | B25,F16 | B25B,F16B | B25B 13,F16B 23,F16B 41 | B25B 13/48,B25B 13/54,F16B 23/00,F16B 41/00 |
FR2898928 | A1 | TENTE COMPORTANT UNE TOILE SOUPLE ET DES MOYENS D'ARMATURE ET ENSEMBLE LA COMPORTANT | 20,070,928 | L'invention concerne de manière générale les tentes dont la toile est mise en tension par des cerceaux. On connaît du document GB 2 340 516 une tente de ce type, à deux pentes, comportant une toile délimitant un volume habitable et une armature formée de deux cerceaux flexibles. Cette tente présente une position déploy... | La tente (1) comporte une toile souple (11) et des moyens d'armature. Cette toile (11 ) comporte des fourreaux, chaque dit fourreau étant adapté à loger un cerceau flexible appartenant auxdits moyens d'armature. La tente (1) présente une position déployée dans laquelle elle comporte des faces latérales (3, 6) globaleme... | 1. Tente comportant une toile (11) souple et des moyens d'armature pour la mise en tension de ladite toile (11), cette toile (11) comportant des fourreaux (17), chaque dit fourreau (17) étant adapté à loger un cerceau (9) flexible appartenant auxdits moyens d'armature, caractérisée en ce que ladite tente (1) présente u... | E | E04 | E04H | E04H 15 | E04H 15/40,E04H 15/06 |
FR2891414 | A1 | DISPOSITIF DE MOTEUR ELECTRIQUE TUBULAIRE. | 20,070,330 | La présente invention a pour objet un notamment, mais non exclusivement, pour volets roulants ou stores. Le dispositif de moteur électrique tubulaire est constitué par un tube dans lequel sont montés d'une part un ensemble moto-réducteur constitué par un moteur électrique et un réducteur à engrenage couplé au moteur é... | L'invention concerne un dispositif de moteur électrique tubulaire comprenant- un ensemble moto-réducteur (14), le moteur (16) comprenant un stator avec au moins un enroulement électrique et un interrupteur thermique ; un ensemble de commande électronique (26) et un tube externe (12) dans lequel sont montés lesdits ense... | 1. Dispositif de moteur électrique tubulaire comprenant: - un ensemble moto-réducteur formé par un moteur et un réducteur coaxial du moteur, ledit moteur comprenant un stator avec au moins un enroulement électrique, des conducteurs de commande de sens de rotation et d'alimentation du moteur et un interrupteur thermique... | H | H02 | H02K | H02K 7 | H02K 7/10 |
FR2892767 | A1 | MOTEUR A COMBUSTION INTERNE POUR VEHICULE AUTOMOBILE POURVU D'UN DISPOSITIF D'ADMISSION ADDITIONNEL DE GAZ FRAIS ET PROCEDE ASSOCIE | 20,070,504 | La présente invention concerne le domaine automobile et plus particulièrement le fonctionnement d'un moteur à combustion interne pour véhicule automobile, qu'il soit du type à allumage commandé ou du type Diesel. Un moteur à combustion interne comprend généralement un carter dans lequel est formé au moins un cylindre, ... | Le moteur à combustion interne pour véhicule automobile comprenant au moins un cylindre 2, une culasse délimitant intérieurement avec le cylindre une chambre de combustion, un piston déplaçable dans le cylindre entre des positions extrêmes supérieure et inférieure, la culasse comprenant au moins un orifice d'admission ... | 1. Moteur à combustion interne pour véhicule automobile comprenant au moins un cylindre (2), une culasse délimitant intérieurement avec le cylindre une chambre de combustion, un piston déplaçable dans le cylindre entre des positions extrêmes supérieure et inférieure, la culasse comprenant au moins un orifice d'admissio... | F | F02 | F02B,F02F | F02B 25,F02B 37,F02F 1 | F02B 25/00,F02B 25/22,F02B 37/00,F02F 1/42 |
FR2901645 | A1 | PROCEDE DE FORMATION ET DISPOSITIF DE FORMATION DE PARTIE D'EXTREMITE D'ENROULEMENT DYNAMO-ELECTRIQUE | 20,071,130 | maintien, lesquelles maintiennent des parties d'extrémité finale des parties d'extrémités ouvertes des segments de bobine de façon circonférentielle sur des parties de première arête dans une direction de longueur axiale, et sont disposées de façon coaxiale de sorte qu'elles laissent un jeu radial prédéterminé. Cependa... | Une monture de maintien (2) est transformée en corps cylindrique, lequel présente une ouverture d'insertion de conducteur, et une partie d'extrémité de conducteur (14) est insérée dans l'ouverture d'insertion de conducteur dans un état de fixation lâche et est maintenue. La monture de maintien (22) est déplacé le long ... | 1. Dispositif de formation de partie d'extrémité d'enroulement dynamo-électrique dans lequel une pluralité de parties d'extrémité de conducteur (14, 14a, 14b) se projetant axialement hors d'un noyau de stator (2) de façon adjacente depuis une extrémité de bobine (5) d'un enroulement de stator (4) qui est enroulé sur le... | H | H02 | H02K | H02K 3 | H02K 3/50,H02K 3/38 |
FR2897482 | A1 | DISPOSITIF DE TRANSPORT DE L'ELECTRICITE A COURANT FORT ET FREQUENCE ELEVEE | 20,070,817 | Le sujet de cette invention est un dispositif de transport de l'électricité à courant fort et fréquence élevée. S'il existe de nombreux genres de dispositifs conducteurs de l'électricité, on ne connaît, pour servir à des courants forts et des fréquences élevées, que des éléments conducteurs de grosse section et rigides... | Le dispositif de transport de l'électricité comprend des conducteurs rigides en cuivre (18) en prolongement, et aussi un raccord (17) comprenant un réseau d'éléments flexibles (23), tels que des tubes brasés à des canaux de refroidissement (20, 22) des conducteurs (18), qui permet des décalages angulaires entre les tro... | 1) Dispositif de transport de l'électricité, comprenant au moins un élément conducteur de l'électricité, construit essentiellement en un profilé rigide et allongé, caractérisé en ce que l'élément conducteur comprend deux tronçons (15, 16) séparés par un raccord (17) composé d'éléments flexibles (23) conducteurs de l'él... | H | H02,H01 | H02G,H01R | H02G 11,H01R 31 | H02G 11/00,H01R 31/00 |
FR2901605 | A1 | MODULE INDICATEUR DE TABLEAU DE BORD | 20,071,130 | diode se réfléchit sur les parois de l'arbre creux, est absorbée, et n'est donc pas utile pour l'illumination de l'indicateur. Il en résulte une grande perte de luminance au niveau du pointeur. En condition diurne, la luminosité obtenue est médiocre. On connaît aussi la demande PCT WO00138120 qui présente un moteur à a... | La présente invention concerne un module indicateur de tableau de bord comprenant un actionneur rotatif comportant un arbre de sortie creux commandant le déplacement d'un indicateur présentant un axe conducteur de lumière associé à une source lumineuse diffusant la lumière sur un angle a et un train d'engrenages réduct... | 1 û Module indicateur de tableau de bord comprenant un actionneur rotatif comportant un arbre de sortie creux commandant le déplacement d'un indicateur présentant un axe conducteur de lumière associé à une source lumineuse diffusant la lumière sur un angle a et un train d'engrenages réducteur, caractérisé en ce que le ... | G | G01 | G01D | G01D 13,G01D 11 | G01D 13/28,G01D 11/28 |
FR2902851 | A1 | AMORTISSEUR DE CHOCS. | 20,071,228 | La présente invention concerne un amortisseur de chocs plus particulièrement destiné à être utilisé sur un véhicule automobile, l'unité amortisseur présentant au moins un élément de ressort en élastomère, au moins une chambre primaire remplie de fluide et au moins une chambre secondaire remplie de fluide, ainsi qu'une ... | La présente invention concerne un amortisseur de chocs (7) avec au moins une unité amortisseur (8, 9, 10, 11). L'unité amortisseur (8, 9, 10, 11) comprend au moins un élément de ressort en élastomère (15), au moins une chambre primaire remplie de fluide (24) et au moins une chambre secondaire remplie de fluide (27), ai... | 1. Amortisseur de chocs (7) avec au moins une unité amortisseur (8, 9, 10, 11), plus particulièrement destiné à être utilisé sur un véhicule automobile, l'unité amortisseur (8, 9, 10, 11) présentant au moins un élément de ressort en élastomère (15), au moins une chambre primaire remplie de fluide (24) et au moins une c... | F,B | F16,B60 | F16F,B60G | F16F 13,B60G 13,B60G 15,F16F 9 | F16F 13/08,B60G 13/06,B60G 15/06,F16F 9/54 |
FR2887867 | A1 | INSTALLATION COMBINEE DE PRODUCTION D'ENERGIE ELECTRIQUE ET DE PRODUCTION D'HYDROGENE | 20,070,105 | Cette invention concerne une installation combinée de production d'énergie électrique et de production d'hydrogène qui peut améliorer le rendement des turbines de l'installation en produisant de l'hydrogène et de l'énergie électrique en réponse à ses besoins. ETAT DE LA TECHNIQUE Généralement, des installations combiné... | L'invention concerne une installation combinée de production d'énergie électrique et de production d'hydrogène qui peut transmettre efficacement la chaleur de la vapeur produite dans l'installation de production de vapeur.Une installation combinée de production d'énergie électrique et de production d'hydrogène comprend... | 1. Installation combinée de production d'énergie électrique et de production d'hydrogène, caractérisée en ce qu'elle comprend: 5 un générateur de vapeur (1) ; une turbine (24) pour produire de l'énergie électrique, au moyen de la vapeur produite par le générateur de vapeur (1) ; un condenseur (4) pour condenser la vape... | C,F | C01,F01 | C01B,F01K | C01B 3,F01K 7,F01K 15,F01K 17 | C01B 3/32,F01K 7/00,F01K 15/00,F01K 17/04 |
FR2900056 | A1 | SYSTEME D'EXTINCTION POUR FOSSE DE RETENTION D'HUILE POLLUANTE. | 20,071,026 | -l- La présente invention a pour objet un système d'extinction pour 5 fosse de rétention d'huile polluante. Elle se rapporte d'une manière générale au domaine du matériel destiné aux équipements pour réseaux de distribution de l'électricité et en particulier des fosses de rétention d'huile pour transformateurs. 10 Les ... | La présente invention a pour objet un système d'extinction pour fosse de rétention d'huile polluante.Il est constitué d'une couvertine formée d'un cadre support (2) sur lequel repose une succession de lames (1) métalliques péirallèles en tôle pliée juxtaposées horizontalement et légèrement inclinées de manière à ménage... | 1 . Système d'extinction pour fosse de rétention d'huile polluante, destiné aux équipements pour réseaux de distribution de l'électricité et en particulier aux fosses de rétention d'huile pour transformateurs électriques, caractérisé en ce qu'il est constitué d'une couvertine formée d'une succession de lames (1) métal... | A | A62 | A62C | A62C 3 | A62C 3/16 |
FR2900774 | A3 | ELEMENT MOTEUR POUR SERRURE ELECTRIQUE | 20,071,109 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un élément moteur, plus particulièrement pour serrure électrique et présentant une plus longue durée de vie d'utilisation. Art antérieur Une serrure mécanique conventionnelle comporte généralement un certain nombre de broches logées de manière à pouvoir se dé-placer... | Un élément moteur (70) pour serrure électrique comprend un siège fixe (71) dans lequel est définie une chambre (710), et une carte de circuit (78) connectée au siège (71) comprend un premier capteur (781) ainsi qu'un second capteur (782) placé à une certaine distance du premier capteur (781). Un moteur (72) est monté d... | 1 ) Elément moteur (70) pour serrure électrique, caractérisé en ce qu' il comprend : - un siège fixe (71) dans lequel est définie une chambre (710), - une carte de circuit (78) connectée au siège (71) et comprenant un premier capteur (781) ainsi qu'un second capteur (782), avec une dis-tance définie entre le premier c... | H,E | H02,E05 | H02P,E05B | H02P 3,E05B 17,E05B 49 | H02P 3/00,E05B 17/20,E05B 49/00 |
FR2890377 | A1 | AGENCEMENT ADAPTE POUR RACCORDER UN PALONNIER A UN MAT D'ACCROCHAGE DE MOTEUR D'AERONEF | 20,070,309 | La présente invention se rapporte de façon générale au domaine des mâts d'accrochage de moteur d'aéronef, chaque mât étant destiné à être interposé entre une voilure d'aéronef et son moteur associé. L'invention peut être utilisée sur tout type d'aéronef équipé de turboréacteurs ou de turbopropulseurs. Ce type de mât d'... | L'invention concerne un agencement (33) adapté pour raccorder un palonnier à une structure rigide d'un mât d'accrochage de moteur d'aéronef, comprenant un système d'axe (32) monté coulissant dans un premier passage (38) d'une ferrure (34) de façon à permettre un déplacement de celui-ci selon un premier axe longitudinal... | 1. Agencement (33) adapté pour raccorder un palonnier (28) de dispositif de reprise des efforts de poussée générés par un moteur (6) d'aéronef à une structure rigide (8) d'un mât d'accrochage (4) de ce moteur, ledit agencement (33) comprenant d'une part une ferrure (34) destinée à être montée fixement sur ladite struct... | B | B64 | B64D | B64D 27 | B64D 27/26 |
FR2889526 | A1 | 7-AZA-INDAZOLES SUBSTITUES, COMPOSITIONS LES CONTENANT, PROCEDE DE FABRICATION ET UTILISATION | 20,070,209 | La présente invention concerne notamment de nouveaux composés chimiques, particulièrement de nouveaux 7-aza-indazoles substitués, des compositions les contenant, et leur utilisation comme médicaments. Plus particulièrement, l'invention concerne de nouveaux 7-aza-indazoles spécifiques présentant une activité anticancére... | 7-Aza-indazoles substitués, compositions les contenant, procédé de fabrication et utilisation. La présente invention concerne de nouveaux 7-aza-indazoles spécifiques présentant une activité modulatrice de l'activité de protéines, en particulier des kinases, des compositions les contenant, et leur utilisation comme médi... | 1. Produit de formule générale (I) suivante: R4 R3 L, A Ar X N H Formule (I) dans laquelle: 1) A et Ar sont indépendamment sélectionnés dans le groupe constitué par: aryle, hétéroaryle, hétérocyclyle, aryle substitué, hétéroaryle substitué, hétérocyclyle substitué, cycloalkyle, et cycloalkyle substitué ; 2) L est sélec... | A,C | A61,C07 | A61K,C07D,A61P | A61K 31,C07D 471,A61P 35,C07D 213,C07D 231 | A61K 31/437,C07D 471/04,A61P 35/00,C07D 213/74,C07D 231/40 |
FR2891035 | A1 | DISPOSITIF DE PALIER LISSE POUR ARBRE, ET ARBRE ET MOTEUR ASSOCIES. | 20,070,323 | La présente invention concerne le domaine des dispositifs de palier lisse pour arbres, et notamment pour arbres à cames de moteurs à combustion interne de véhicules automobiles. De façon générale, un moteur à combustion interne est pourvu d'au moins un cylindre et d'une culasse comprenant une face feu obturant le cylin... | Le dispositif de palier lisse pour arbre, notamment pour arbre à cames de moteur à combustion interne, comprend un corps de palier 11, des première et seconde portées disposées dans ledit corps de palier de manière à former un alésage adapté audit arbre et respectivement destinées à supporter des charges élevées et fai... | 1. Dispositif de palier lisse pour arbre, notamment pour arbre à cames de moteur à combustion interne, comprenant un corps de palier (11), des première et seconde portées disposées dans ledit corps de palier de manière à former un alésage adapté audit arbre et respectivement destinées à supporter des charges élevées et... | F | F16,F01 | F16C,F01L | F16C 33,F01L 1 | F16C 33/24,F01L 1/053,F01L 1/46,F16C 33/08,F16C 33/12 |
FR2896835 | A1 | ATTACHE D'ENJOLIVEUR, ENJOLIVEUR MUNI D'UNE TELLE ATTACHE ET PROCEDE DE MONTAGE DE CET ENJOLIVEUR SUR UN PAVILLON DE VEHICULE | 20,070,803 | L'invention concerne une attache d'enjoliveur de pavillon de véhicule, un enjoliveur ainsi qu'un procédé de montage de cet enjoliveur sur un pavillon. Les pavillons des véhicules automobiles présentent souvent une rainure longitudinale dans laquelle sont prévus des dispositifs de fixation de pieds de galeries l0 porte-... | L'invention propose une attache (10) d'enjoliveur, comprenant:- un première partie (11) adaptée à être fixée à un enjoliveur (20) de pavillon de véhicule; et- une deuxième partie (12) adaptée à être maintenu dans une rainure (30) de pavillon de véhicule;dans laquelle la deuxième partie (12) est mobile en rotation par r... | 1. Attache (10) d'enjoliveur, comprenant: - une première partie (11) adaptée à être fixée à un enjoliveur (20) de pavillon de véhicule; et -une deuxième partie (12) adaptée à être maintenue dans une rainure (30) de pavillon de véhicule; dans laquelle la deuxième partie (12) est mobile en rotation par rapport à la premi... | F,B | F16,B60 | F16B,B60R | F16B 5,B60R 13 | F16B 5/12,B60R 13/04 |
FR2895329 | A1 | DISPOSITIF DE SIEGE POUR VEHICULE. | 20,070,629 | La présente invention se rapporte à un dispositif de siège pour un véhicule. ARRIERE-PLAN Un dispositif de siège connu pour un véhicule est décrit dans le brevet allemand N 100 14 823 Cl. Le dispositif de siège décrit pour un véhicule comprend une fonction de réglage d'une hauteur d'un siège de véhicule (un coussin de... | Un dispositif de siège pour un véhicule comprend un rail inférieur (11) fixé à un plancher de véhicule (90) et un rail supérieur (12) supporté de façon à pouvoir coulisser par rapport au rail inférieur et présentant une section transversale en forme de U ouverte vers le bas. Le dispositif de siège comprend en outre un ... | 1. Dispositif de siège pour un véhicule, comprenant : un rail inférieur (11) fixé à un plancher de véhicule (90), et un rail supérieur (12) supporté de façon à pouvoir coulisser par rapport au rail inférieur et présentant une section transversale en forme de U ouverte vers le bas, caractérisé en ce qu'il comprend : un ... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/04,B60N 2/16,B60N 2/42 |
FR2895600 | A1 | COMMUTATEUR BIDIRECTIONNEL A COMMANDE HF | 20,070,629 | Domaine de l'invention La présente invention concerne la réalisation d'un commutateur à commande HF. Exposé de l'art antérieur La demanderesse a déjà proposé dans le brevet des Etats-Unis d'Amérique 6862196 (B4882) une structure de commande de thyristor comprenant une source de tension HF connectée par l'intermédiaire ... | L'invention concerne un composant commutateur bidirectionnel à commande HF du type à gâchette référencée à la face arrière formée dans la face avant d'un caisson périphérique du composant, comprenant deux régions de gâchette indépendantes (G1, G2) destinées à être respectivement connectées à des bornes d'un transformat... | 1. Composant commutateur bidirectionnel à commande HF du type à gâchette référencée à la face arrière formée dans la face avant d'un caisson périphérique (40) du composant, caractérisé en ce qu'il comprend deux régions de gâchette indépendantes (G1, G2) destinées à être respectivement connectées à des bornes d'un trans... | H | H03,H01 | H03K,H01L | H03K 17,H01L 29 | H03K 17/72,H01L 29/74 |
FR2893418 | A1 | PROCEDE DE CARACTERISATION D'UN ELEMENT BIOCHIMIQUE PRESENTANT UNE ACTIVITE BIOLOGIQUE, PAR ANALYSE DES SIGNAUX ELECTROMAGNETIQUES DE BASSES FREQUENCES | 20,070,518 | La présente invention concerne le domaine de la caractérisation de 5 matériel biochimique, par l'analyse des signaux électromagnétiques générés après forte dilution ainsi que les traitements thérapeutiques associés, visant la modification substantielle ou la destruction de ces matériels biochimiques. Etat de l'art : Le... | La présente invention se rapport à l'utilisation de la signature caractéristique d'un élément biochimique se trouvant dans un milieu biologique et présentant une activité biologique, pour obtenir un effet d'inhibition biologique sur ledit élément biochimique.Ladite signature est obtenue à partir du signal électromagnét... | 1 - Utilisation soit directement, soit après modification, du signal électromagnétique émis par un milieu biologique dilué et filtré, aux fins d'inhibition ou de modification substantielle du dit signal, par exposition, à l'aide d'un solénoïde, dudit milieu audit signal électromagnétique amplifié. 2 - Utilisation selon... | G,C | G01,C12 | G01N,C12Q | G01N 33,C12Q 1,G01N 27 | G01N 33/487,C12Q 1/68,G01N 27/00 |
FR2895033 | A3 | DISPOSITIF D'INJECTION POUR UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE | 20,070,622 | Dans les systemes A. injection a rampe commune de certains moteurs, chaque injection engendre, du fait de la fermeture de l'injecteur, une onde de pression se propageant dans le circuit gazole haute-pression. Ces ondes de pression sont responsables d'interactions entre les injections, qui degradent la maitrise de la qu... | La présente invention concerne un dispositif d'injection pour un moteur à injection directe qui comporte, de manière connue, une pompe haute-pression, une rampe commune (1) qui définit une chambre sensiblement cylindrique qui présente un axe longitudinal (Z), au moins quatre injecteurs reliés chacun à la rampe (1) par ... | 1. Dispositif d'injection pour un moteur a injection directe qui comporte : - une pompe haute-pression ; - une rampe commune (1) qui definit une chambre sensiblement cylindrique qui presente un axe longitudinal (Z) ; -au moins quatre injecteurs relies chacun a ladite rampe (1) par un tube haute-pression (51, 52, 53, 54... | F | F02 | F02M | F02M 63 | F02M 63/02 |
FR2891982 | A1 | DETECTEUR DE CONTACT | 20,070,413 | La présente invention a pour objets un procédé de détection d'un contact d'un animal sur une clôture électrique et un électrificateur de clôture comportant un d'un animal sur la clôture. Les clôtures électriques sont destinées à protéger des lieux quelconques de toute intrusion ou sortie d'un animal ou d'une personne.... | Procédé de détection d'un contact d'un animal sur une clôture électrique à laquelle un électrificateur délivre des impulsions de tension, l'électrificateur comportant des moyens pour mesurer un paramètre caractéristique de ladite clôture, ledit procédé comportant une étape consistant à évaluer la variation dudit paramè... | 1- Procédé de détection d'un contact d'un animal sur une clôture électrique à laquelle un électrificateur délivre des impulsions de tension, I'électrificateur comportant des moyens pour mesurer un paramètre caractéristique de ladite clôture, ledit procédé comportant une étape consistant à évaluer la variation dudit par... | H | H05 | H05C | H05C 3 | H05C 3/00 |
FR2901047 | A1 | ETIQUETTE DESTINEE A ETRE JOINTE A DES PRODUITS PHARMACEUTIQUES, PARAPHARMACEUTIQUES, PHYTOSANITAIRES ET SIMILAIRES | 20,071,116 | La présente invention concerne une étiquette destinée à être jointe à des produits 5 pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires et similaires. A l'issue d'une consultation chez un médecin, par exemple, celui-ci émet une ordonnance dans laquelle il identifie les différents médicaments ou produits nécessaires ... | L'invention concerne une étiquette (10) destinée à être jointe à un produit tel qu'un médicament, ladite étiquette (10) présentant sur sa face supérieure des éléments d'identification dudit produit et étant pourvue sur sa face opposée de moyens adhésifs appropriés pour permettre l'apposition de ladite étiquette (10) su... | 1. Etiquette (10) associée à un conditionnement pour produit tel que médicament, produits pharmaceutiques, parapharmaceutiques, phytosanitaires et similaires, ladite étiquette (10) présentant sur sa face supérieure des éléments d'identification dudit produit et étant pourvue sur sa face opposée de moyens adhésifs appro... | G,A | G09,A61 | G09F,A61J | G09F 3,A61J 1 | G09F 3/10,A61J 1/00 |
FR2897545 | A1 | MANDRIN PORTE-OUTIL POUR L'EQUIPEMENT D'UNE MACHINE TOURNANTE | 20,070,824 | L'invention concerne un , en particulier d'une perceuse. Les mandrins porteoutil habituellement utilisés comprennent : - une partie avant de serrage comportant un premier évidement axial, destiné à recevoir un outil, débouchant vers l'extérieur à une première extrémité d'insertion de l'outil et délimité, à une seconde ... | L'invention concerne un mandrin porte-outil (1) pour l'équipement d'une machine tournante, comprenant :- une partie avant de serrage comportant un premier évidement (3) axial, destiné à recevoir un outil, débouchant vers l'extérieur à une première extrémité d'insertion de l'outil et délimité, à une seconde extrémité, p... | 1. Mandrin porte-outil (1) pour l'équipement d'une machine tournante, comprenant : - une partie avant de serrage comportant un premier évidement (3) axial, destiné à recevoir un outil, débouchant vers l'extérieur à une première extrémité d'insertion de l'outil et délimité, à une seconde extrémité, par une première paro... | B | B23 | B23B | B23B 31 | B23B 31/36 |
FR2891259 | A1 | CONTENEUR MONOBLOC A CAPOT/COUVERCLE A CHARNIERE | 20,070,330 | Domaine de l'invention L'invention concerne un conteneur pour le conditionnement de produits avec fond et capot/couvercle et dont le remplissage s'effectue par le fond avant fermeture définitive du fond. L'invention concerne un conteneur pour le conditionnement sur des machines opérant à haute cadence, de produits à co... | L'invention concerne un conteneur pour le conditionnement de produits, comprenant une enveloppe formant le corps du conteneur, ouverte à l'une de ses extrémités, un moyen de fermeture réversible de type capot/couvercle refermable à charnière, un moyen témoin d'inviolabilité éventuel, un moyen de sécurité à l'ouverture ... | 1. Conteneur pour le conditionnement de produits, comprenant (i) d'une enveloppe formant le corps du conteneur, partiellement ouverte à l'une de ses extrémités, (ii) d'un moyen de fermeture réversible de type capot / couvercle refermable à charnière reliant le moyen de fermeture réversible à l'enveloppe, (iii) éventuel... | B | B65 | B65D | B65D 47,B65D 43,B65D 50,B65D 51 | B65D 47/08,B65D 43/16,B65D 50/00,B65D 51/00 |
FR2890953 | A1 | NOUVELLE COMPOSITION A BASE D'EMULSION DE BITUME. | 20,070,323 | Les émulsions de bitume sont utilisées de manière courante en application routière pour diverses applications où elles sont répandues, soit seules pour obtenir par exemple des couches d'accrochage, des couches d'imprégnation et des réparations ponctuelles (point à temps, joints, colmatage de fissures) soit en présence ... | L'invention concerne une composition ou enrobé bitumineux à base d'une émulsion de bitume comprenant au moins un agent tensioactif amphotère et son utilisation en technique routière pour la fabrication de matériaux pour chaussées neuves, pour le renforcement ou la maintenance de chaussées anciennes ou leur réparation p... | 1. Composition comprenant: i) de 0,5 à 30% en poids d'une émulsion de bitume comprenant: a. au moins de 0,1 à 3 % en poids en poids d'un agent tensioactif amphotère choisi parmi les produits de formule (I) ou (Il) R3 RCO NH R2- i ±RS-Y" 0) R4 /R5-Z RICO NH R2-N (II) dans lesquelles: RI représente un groupement aliphati... | C,E | C08,E01 | C08L,E01C | C08L 95,E01C 7 | C08L 95/00,E01C 7/20 |
FR2900607 | A1 | SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT UNE COIFFE DE GARNISSAGE AMOVIBLE, ET COIFFE POUR UN TEL SIEGE | 20,071,109 | La présente invention concerne un siège de véhicule automobile comportant une coiffe de garnissage amovible et aussi une coiffe adaptée pour un tel siège. Classiquement, un siège de voiture comporte une armature, un rembourrage ou matelassure en mousse, et un revêtement d'aspect couvrant la matelassure. Ce revêtement, ... | Le siège de véhicule automobile comporte une matelassure (12) et une coiffe amovible (30) couvrant la face d'appui de la matelassure de l'assise (10) et/ou du dossier (20), et liée par sa périphérie sur ladite matelassure par des moyens (15) de liaison séparables. La coiffe amovible (30) comporte localement des rembour... | 1. Siège de véhicule automobile comportant une matelassure (12) et une coiffe amovible (30) couvrant la face d'appui de la matelassure de l'assise (10) et/ou du dossier (20), et liée par sa périphérie sur ladite matelassure par des moyens (15) de liaison séparables, caractérisé en ce que la coiffe amovible (30) comport... | B | B60 | B60N | B60N 2 | B60N 2/60 |
FR2891495 | A1 | DISPOSITIF D'OCCULTATION D'UNE SURFACE VITREE D'UN VEHICULE AUTOMOBILE, A BALEINES A SECTION EN ARC DE CERCLE, ET VEHICULE CORRESPONDANT. | 20,070,406 | 1. Domaine de l'invention Le domaine de l'invention est celui des véhicules automobiles, et plus précisément de l'occultation des surfaces vitrées de véhicules automobiles. Plus précisément encore, l'invention concerne les stores à enrouleurs utilisés dans les véhicules automobiles et équipés de baleines destinées à le... | L'invention a pour objet un store à enrouleur pour véhicule automobile, comportant une toile d'occultation (1) montée sur un tube enrouleur (2) et solidaire d'au moins une baleine, caractérisé en ce que chacune des baleines est une lame de renfort (11) présentant, au moins dans une position déployée de la toile d'occul... | 1. Store à enrouleur pour véhicule automobile, comportant une toile d'occultation (1) montée sur un tube enrouleur (2) et solidaire d'au moins une baleine, caractérisé en ce que chacune desdites baleines est une lame de renfort (11) présentant, au moins dans une position déployée de ladite toile d'occultation (1), une ... | B | B60 | B60J | B60J 3 | B60J 3/02 |
FR2888221 | A1 | EMBALLAGE POUR PRODUIT ALIMENTAIRE COMPORTANT UN BUVARD ABSORBANT. | 20,070,112 | La présente invention est relative à un emballage comportant au moins une coque inférieure rigide dans laquelle est disposé un buvard de matière absorbante et destiné à contenir par exemple des aliments produisant des exsudats. Des emballages pour aliments produisant des exsudats lorsqu'ils sont stockés, notamment la v... | La présente invention concerne un emballage comportant au moins une coque inférieure (1) rigide dans laquelle est disposé un buvard (8) en matière absorbante, caractérisé en ce que le fond (3) de la coque comporte au moins un pion (10) en saillie vers l'intérieur de la coque coopérant avec un trou (9) correspondant pré... | 1. Emballage comportant au moins une coque inférieure rigide (1) dans laquelle est disposé un buvard (8) en matière absorbante, caractérisé en ce que le fond (3) de la coque comporte au moins un pion (10) en saillie vers l'intérieur de la coque coopérant avec un trou (9) correspondant prévu dans le buvard (8), de façon... | B | B65 | B65D | B65D 81,B65D 1,B65D 85 | B65D 81/26,B65D 1/34,B65D 85/72 |
FR2902876 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE VOLUMETRIQUE DU TAUX DE REMPLISSAGE VOLUMETRIQUE | 20,071,228 | La présente invention concerne un procédé de mesure de taux de remplissage volumétrique de conteneurs. La présente invention concerne encore un procédé de gestion de conteneurs. La présente invention concerne encore un dispositif de mise en oeuvre de ces procédés. La présente invention entre dans le domaine de la colle... | L'invention concerne un procédé de mesure du taux de remplissage volumétrique de conteneurs.Il se caractérise par le fait qu'on génère dans le conteneur un signal ultrasons, qu'on l'entretient pendant une durée suffisante pour en saturer le volume, qu'on cesse la génération du signal ultrasons à un instant (ti) initial... | 1. Procédé de mesure du taux de remplissage volumétrique d'un conteneur fermé, caractérisé par le fait que : on génère un signal ultrasons à l'intérieur de ce conteneur - on entretient ce signal ultrasons pendant une durée suffisante pour permettre à l'onde émise de se réverbérer en tout point du volume intérieur de le... | G,B | G01,B65 | G01F,B65F | G01F 23,B65F 1 | G01F 23/296,B65F 1/14 |
FR2901826 | A1 | BRIDE DE FIXATION D'UN PANNEAU DE CLOTURE | 20,071,207 | L'invention se rapporte à une bride de fixation d'un panneau de clôture dans une feuillure d'un poteau. Elle se rapporte également à la clôture pourvue de ladite bride. La réalisation d'une clôture se fait de différentes manières et plus particulièrement à l'aide de poteaux et de panneaux rigides. Ces panneaux rigides ... | L'invention a pour objet une bride épaisse de maintien du fil extrême vertical d'un panneau (2) en treillis sur le fond (20) d'une feuillure en U d'un poteau, cette bride étant caractérisée en ce qu'elle comprend deux ailes métalliques (8) qui, s'écartant progressivement depuis sensiblement la face d'appui vers la face... | 1. Bride épaisse de maintien du fil extrême vertical d'un panneau (2) en treillis sur le fond (20) d'une feuillure en U d'un poteau, cette bride comprenant une face (4) d'appui destinée à venir s'appuyer sur le fond d'une feuillure d'un poteau ainsi qu'un passage (5) destiné à recevoir un organe (6) qui va traverser la... | E | E04 | E04H | E04H 17 | E04H 17/16 |
FR2902150 | A1 | DISPOSITIF INJECTEUR DE CARBURANT, SYSTEME DE POST-COMBUSTION ET TURBOREACTEUR A DOUBLE FLUX | 20,071,214 | L'invention concerne le domaine des turboréacteurs avec un canal de réchauffe du flux de gaz primaire, comportant un dispositif injecteur de carburant. Les turboréacteurs dits "à post combustion" comprennent généralement, d'amont en aval dans le sens d'écoulement des gaz, un ou plusieurs étages de compresseur, une cham... | L'invention concerne un dispositif injecteur de carburant pour un système de post-combustion d'un turboréacteur à double flux. Le dispositif comporte une veine de flux primaire (13) et une veine de flux secondaire (14) et est agencé pour s'étendre radialement au travers de la veine du flux secondaire (14) et de la vein... | Revendications 1- Dispositif injecteur de carburant pour un système de post-combustion d'un turboréacteur à double flux, comportant une veine de flux primaire (13) et une veine de flux secondaire (14), le dispositif étant agencé pour s'étendre radialement au travers de la veine du flux secondaire (14) et de la veine du... | F | F02 | F02K,F02C | F02K 3,F02C 7 | F02K 3/10,F02C 7/00,F02C 7/22,F02K 3/02 |
FR2898300 | A3 | ENSEMBLE D'ECOULEMENT D'EAU POUR VEHICULE | 20,070,914 | La présente invention concerne, de façon générale, le domaine des ensembles pour l'évacuation d'eau coulant 5 sur un véhicule. Plus particulièrement, l'invention concerne un ensemble d'écoulement d'eau pour véhicule automobile comprenant . - un collecteur d'eau disposé pour recevoir de 10 l'eau s'écoulant sur au moins ... | Ensemble d'écoulement d'eau (1) pour véhicule automobile comprenant :- un collecteur d'eau (2);- un moyen de circulation d'air (4);- une canalisation (8) disposée à l'intérieur du véhicule dont une extrémité est reliée audit collecteur d'eau (2) et dont une autre extrémité est reliée au moyen de circulation (4) et adap... | 1) Ensemble d'écoulement d'eau (1) pour véhicule automobile comprenant : -un collecteur d'eau (2) disposé pour recevoir de l'eau s'écoulant sur au moins un élément de carrosserie (3) d'un véhicule ; un moyen de circulation d'air (4) positionné sur un côté du véhicule et adapté pour permettre le 10 passage d'air (5) ent... | B | B60 | B60J | B60J 1,B60J 7 | B60J 1/20,B60J 1/18,B60J 7/04 |
FR2901857 | A1 | REDUCTEUR HARMONIQUE REVERSIBLE | 20,071,207 | 5 10 La présente invention concerne un réducteur harmonique réversible. Elle s'applique à tous types d'actionneurs et en particulier aux actionneurs d'ouvrants, notamment de hayons et de coffres. A l'heure actuelle, pour les actionneurs d'ouvrants, on utilise des trains 15 épicycloïdaux constitués d'un pignon planétair... | L'invention concerne un réducteur harmonique, disposant d'une couronne fixe (2) et d'une couronne flexible (3), le réducteur étant apte à mettre en mouvement un arbre d'actionnement (12), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réversibilité (8, 9, 11) apte à autoriser le mouvement dudit arbre d'actionnement san... | Revendications 1. Réducteur harmonique, disposant d'une couronne fixe (2) et d'une couronne flexible (3), le réducteur étant apte à mettre en mouvement un arbre d'actionnement (12), caractérisé en ce qu'il comprend des moyens de réversibilité (8, 9, 11 / 33, 34) apte à autoriser le mouvement dudit arbre d'actionnement ... | F | F16 | F16H,F16D | F16H 49,F16D 7,F16D 43 | F16H 49/00,F16D 7/02,F16D 7/04,F16D 43/20 |
FR2896571 | A1 | TUYAUX FLEXIBLES EN POLYAMIDE POUR L'AIR COMPRIME | 20,070,727 | Domaine de l'invention La présente invention concerne des . Ils sont utiles pour distribuer l'air comprimé à des outillages, des machines outils, divers dispositifs et aussi pour les circuits de freinage des véhicules de grande puissance. L'art antérieur et le problème technique Le brevet US 6066377 décrit des tuyaux f... | La présente invention concerne un tuyau flexible multicouche pour l'air comprimé comprenant dans cet ordre:une couche extérieure (1) en polyamide,éventuellement une couche intermédiaire (2) d'un polymère souple,une couche intérieure (3) d'un polymère de haut module,la couche intérieure (3) étant en contact avec l'air c... | 1 Tuyau flexible multicouche pour l'air comprimé comprenant dans cet ordre: une couche extérieure (1) en polyamide, éventuellement une couche intermédiaire (2) d'un polymère souple, une couche intérieure (3) d'un polymère de haut module, la couche intérieure (3) étant en contact avec l'air comprimé. 2 Tuyau flexible mu... | F,B | F16,B32 | F16L,B32B | F16L 11,B32B 27 | F16L 11/04,B32B 27/08,B32B 27/34 |
FR2902961 | A1 | CIRCUIT D'ECLAIRAGE DE LAMPE A DECHARGE. | 20,071,228 | La présente demande revendique le bénéfice de priorité de la demande de brevet japonais N 2006-175 561 déposée le 26 juin 2006. La description de cette demande est incorporée ici par référence. La présente description se rapporte à un circuit d'éclairage de 5 lampe à décharge. Un circuit d'éclairage (ballast) destiné ... | Un circuit d'éclairage de lampe à décharge (1) fournit une puissance en courant alternatif afin d'éclairer une lampe à décharge (L). Le circuit d'éclairage de lampe à décharge (1) comprend une partie d'alimentation (2) destinée à fournir la puissance en courant alternatif à la lampe à décharge et une partie de commande... | 1. Circuit d'éclairage de lampe à décharge (1) pour fournir une puissance en courant alternatif à une lampe à décharge (L), afin d'éclairer 5 la lampe à décharge, le circuit comprenant : une partie d'alimentation (2) pour fournir la puissance en courant alternatif à la lampe à décharge, et une partie de commande (10) p... | H | H05 | H05B | H05B 41 | H05B 41/24 |
FR2902841 | A3 | SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE | 20,071,228 | INTERNE. La présente invention concerne un procédé de commande d'un moteur à combustion interne. Elle concerne plus particulièrement un procédé destiné à "purger en air le circuit d'alimentation en carburant d'un moteur à combustion interne. La présente invention concerne également un système pour la mise en oeuvre du ... | Procédé de commande d'un moteur à combustion interne (31) apte à être relié à un réservoir (5) de carburant par l'intermédiaire d'une pompe (9) pour la mise sous pression du carburant comportant :- une rampe d'injection (15) connectée à la pompe (9),- N injecteurs (13) aptes à être alimentés en carburant par ladite ram... | 1) Procédé de commande d'un moteur à combustion interne (31), apte à être relié à un réservoir (5) de carburant par l'intermédiaire d'une pompe (9) pour la mise sous pression du carburant, comportant : - une rampe d'injection (15) connectée à la pompe (9), - N injecteurs (13) aptes à être alimentés en carburant par lad... | F | F02 | F02N,F02D | F02N 19,F02D 41 | F02N 19/00,F02D 41/06,F02D 41/30 |
FR2896479 | A1 | BOITE DE VITESSES, NOTAMMENT POUR CYCLE | 20,070,727 | La présente invention concerne une boîte de vitesses, rotamment pour cycle, et plus précisément une boîte de vitesses comprenant dans un boîtier fixe : - un plateau moteur destiné à recevoir un couple de rotation, et un plateau récepteur apte à transmettre un mouvement circulaire, lesdits plateaux étant montés autour d... | La boîte de vitesses comprend, monté sur un moyeu (8) un plateau moteur (10) qui entraîne en rotation un plateau récepteur par l'intermédiaire de pignons portés par un support central (19) engagés dans les dentures du plateau moteur et du plateau récepteur.Pour changer de vitesse, on modifie l'inclinaison des pignons p... | 1. Boîte de vitesses, notamment pour cycle, comprenant dans un boîtier (6) fixe : - un plateau moteur (10) destiné à recevoir un couple de rotation, et un plateau récepteur (11) apte à transmettre un rrouvement circulaire, lesdits plateaux étant montés autour d'un moyeu (8) de façon rotative par rapport au boîtier (6),... | B,F | B62,F16 | B62M,F16H | B62M 11,F16H 3 | B62M 11/04,F16H 3/34 |
FR2892451 | A1 | SYSTEME ET PROCEDE DE COMMANDE D'UN TURBOCOMPRESSEUR DE SURALIMENTATION POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE | 20,070,427 | La présente invention est relative d'une manière générale à la technique de gestion d'un moteur à combustion interne comprenant un ensemble de capteurs et d'actionneurs, ledit moteur comprenant un turbocompresseur composé d'une turbine et d'un compresseur afin d'augmenter la quantité d'air admise dans les cylindres du ... | Système de commande d'un turbocompresseur de suralimentation 2 pour moteur à combustion interne 1 de véhicule automobile du type comprenant une turbine à géométrie variable 15 et un compresseur à géométrie variable 14, dans lequel un premier dispositif 31 de régulation de la pression de suralimentation agit sur une com... | 1-Système de commande d'un turbocompresseur de suralimentation (2) pour moteur à combustion interne (1) de véhicule automobile du type comprenant une turbine à géométrie variable (15) et un compresseur à géométrie variable (14), dans lequel un premier dispositif (31) de régulation de la pression de suralimentation agit... | F | F02 | F02B | F02B 37 | F02B 37/24 |
FR2899721 | A1 | DISPOSITIF DE MANOEUVRE BISTABLE D'UN ARBRE MOBILE ET COUPE-CIRCUIT DE BATTERIE COMPRENANT UN TEL DISPOSITIF | 20,071,012 | La présente invention concerne de manière générale un dispositif de manoeuvre bistable, en translation, d'un arbre mobile entre une première et une deuxième positions stables. Elle concerne plus particulièrement un dispositif de manoeuvre bistable, en translation, d'un arbre mobile entre une première et une deuxième po... | La présente invention concerne un dispositif de manoeuvre bistable (100), en translation, d'un arbre (20) mobile entre une première et une deuxième positions stables, comprenant un noyau (30) en matériau magnétique monté mobile dans une carcasse (10), et des moyens de déplacement en translation dudit noyau qui comprenn... | 1. Dispositif de manoeuvre bistable (100), en translation, d'un arbre (20) mobile entre une première et une deuxième positions stables, comprenant un noyau (30) en matériau magnétique monté mobile dans une carcasse (10), et des moyens de déplacement en translation dudit noyau (30) qui comprennent une bobine (80) entour... | H | H01 | H01H | H01H 51 | H01H 51/08 |
FR2893902 | A1 | PIECE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPORTANT DES MOYENS DE SUPPORT D'UN BLOC OPTIQUE. | 20,070,601 | -1- La présente invention concerne une . On connaît déjà dans l'état de la technique, notamment de EP 1577610, un bloc optique agencé sur le véhicule de façon à amortir des chocs d'intensité moyenne avec d'autres véhicules (appelés chocs assurance ou réparabilité) ou bien avec la hanche d'un piéton, ces chocs étant dir... | L'invention concerne une pièce pour véhicule automobile, comportant des moyens de support d'un bloc optique (16), ces moyens de support du bloc optique possédant une configuration initiale dite de fonctionnement, dans laquelle le bloc optique est maintenu à une altitude donnée sur le véhicule.Les moyens de support du b... | 1. Pièce (18, 60, 70) pour véhicule automobile, comportant des moyens de support d'un bloc optique (16, 64, 74), ces moyens de support du bloc optique possédant une configuration initiale dite de fonctionnement, dans laquelle le bloc optique est maintenu à une altitude donnée sur le véhicule, caractérisée en ce que les... | B | B62,B60 | B62D,B60R | B62D 21,B60R 21 | B62D 21/15,B60R 21/34 |
FR2896986 | A1 | DISPOSITIF DE PROTECTION DE L'ORBITE OCULAIRE | 20,070,810 | La présente invention entre dans le domaine de la protection oculaire et concerne plus particulièrement un dispositif de protection oculaire. Un tel dispositif comprend des moyens de maintien sur l'orbite oculaire de moyens de recouvrement dudit orbite. La présente invention trouvera son application dans la protection ... | L'invention concerne un dispositif de protection de l'orbite oculaire, comprenant des moyens de maintien (2) sur l'orbite oculaire de moyens de recouvrement (3) dudit orbite, caractérisé par le fait que lesdits moyens de recouvrement (3) se présentent sous la forme d'une coque apte à autoriser le mouvement de la paupiè... | 1. Dispositif (1) de protection de l'orbite oculaire, comprenant des moyens de maintien (2) sur l'orbite oculaire de moyens de recouvrement (3) dudit orbite, caractérisé par le fait que lesdits moyens de recouvrement (3) se présentent sous la forme d'une coque (4) apte à autoriser le mouvement de la paupière. 2. Dispos... | A | A61 | A61F | A61F 9 | A61F 9/04 |
FR2901333 | A1 | ENSEMBLE DE LIAISON ENTRE UN SYSTEME MECANIQUE ET UN ACTIONNEUR DE REGLAGE COMPRENANT DES ORGANES DE CRABOTAGE/DECRABOTAGE | 20,071,123 | cet effet et selon un premier aspect, l'invention concerne un ensemble de liaison entre un système mécanique, tel qu'un siège d'aéronef, et un actionneur de réglage, comportant un arbre d'entrée relié à une sortie dudit actionneur et un arbre de sortie relié à une entrée dudit système mécanique, et des organes de crabo... | L'invention concerne un ensemble de liaison entre un système mécanique, tel qu'un siège d'aéronef, et un actionneur de réglage, comportant un arbre d'entrée (2) relié à une sortie dudit actionneur et un arbre de sortie (3) relié à une entrée dudit système mécanique, et des organes de crabotage/décrabotage disposés entr... | 1. Ensemble de liaison entre un système mécanique, tel qu'un siège d'aéronef, et un actionneur de réglage, comportant un arbre d'entrée (2) relié à une sortie dudit actionneur et un arbre de sortie (3) relié à une entrée dudit système mécanique, et des organes de crabotage/décrabotage disposés entre l'arbre d'entrée (2... | F,B | F16,B60,B64 | F16D,B60N,B64D | F16D 1,B60N 2,B64D 11 | F16D 1/112,B60N 2/02,B64D 11/06 |
FR2893910 | A1 | DISPOSITIF DE DETECTION D'UNE DEFAILLANCE D'UNE GOUVERNE DE VOL D'UN AERONEF | 20,070,601 | La présente invention se rapporte à un dispositif de détection d'une 5 défaillance d'un aéronef. Plus précisément, les aéronefs comprenant des structures équipées d'au moins une gouverne de vol et d'un vérin à vis pour commander ladite gouverne, sont équipés d'une attache primaire ou voie principale doublée d'une attac... | L'invention concerne un dispositif de détection d'une défaillance d'un aéronef, ledit aéronef comprenant une attache primaire (16), une attache secondaire (18) et un vérin à vis (10), ledit vérin (10) comprenant une tige filetée tubulaire (12) et des moyens d'entraînement en rotation (14) reliant ladite tige filetée (1... | 1. Dispositif de détection d'une défaillance d'un aéronef, ledit aéronef comprenant une structure équipée d'une gouverne de vol et un vérin à vis (10) pour commander ladite gouverne, ladite structure comprenant une attache primaire (16) et une attache secondaire de secours (18), ledit vérin à vis (10) comprenant une ti... | B,F | B64,F16 | B64C,F16H | B64C 13,F16H 25 | B64C 13/24,F16H 25/20 |
FR2891528 | A1 | ENROULEUR DE TUBE DENTIFRICE | 20,070,406 | La présente invention concerne un dispositif qui permet d'enrouler un tube de dentifrice en polyéthylène au fur et à mesure de la diminution de son contenu à chaque utilisation et de le maintenir enroulé. La matière plastique employée aujourd'hui dans la fabrication des tubes de dentifrice n'est pas aussi malléable et ... | Dispositif pour enrouler les tubes de dentifrice.L'invention concerne un dispositif permettant d'enrouler un tube de dentifrice de façon à éviter tout le tripotage fastidieux auquel on est contraint avec les tubes en polyéthylène.Ce dispositif est constitué d'un cadre rectangulaire possédant à ses extrémités deux palie... | 1. Dispositif pour enrouler les tubes de dentifrice composé d'un enrouleur type boite de sardine enfermée dans la pince type à pince dessin. 2. Dispositif selon la 1 caractérisé en ce que l'enrouleur possède un système de non retour permettant de garder le tube toujours rempli. 3. Dispositif selon la 1 en ce que la p... | B | B65 | B65D | B65D 35 | B65D 35/34 |
FR2888899 | A1 | ENSEMBLE DE CONDUITES ANNULAIRES ET BRULEUR COMPRENANT UN TEL ENSEMBLE | 20,070,126 | La présente invention concerne un ensemble de conduites annulaires ainsi qu'un brûleur comprenant une tel ensemble, le brûleur pouvant être un brûleur à air primaire, un brûleur à air total, un brûleur à gaz... On connaît un ensemble de conduites annulaires du type comportant une conduite aval interne délimitée radiale... | L'invention concerne un ensemble (5) comportant une conduite aval interne (15) délimitée radialement par un tube limitrophe interne (17) et un tube central (18) entourant le tube limitrophe interne (17), et une conduite aval externe (16) délimitée radialement par le tube central (18) et un tube limitrophe externe (19) ... | 1. Ensemble (5,13) de conduites annulaires comportant une conduite aval interne (15) délimitée radialement par un tube limitrophe interne (17) et un tube central (18) qui est disposé autour du tube limitrophe interne (17), une conduite aval externe (16) délimitée radialement par le tube central (18) et un tube limitrop... | F | F15,F23 | F15D,F23D | F15D 1,F23D 14 | F15D 1/02,F23D 14/24 |
FR2900462 | A1 | DISPOSITIF DE VERROUILLAGE AUTOMATIQUE EN DEPLACEMENT VERTICAL D'UN ENSEMBLE A PORTE PIVOTANTE POUR APPAREIL DE CHAUFFAGE A COMBUSTIBLE SOLIDE | 20,071,102 | La présente invention se rapporte à un dispositif de verrouillage/déverrouillage automatique en déplacement vertical d'un ensemble à porte pivotante. Cet ensemble à porte pivotante est prévu pour un appareil de chauffage à combustible solide, et plus particulièrement pour une cheminée à foyer fermé. La porte vitrée de ... | Le dispositif comporte une pièce d'actionnement (16) solidarisée au cadre (5) de la porte (2) et une pièce de blocage (25) portée par le châssis (3) sur lequel le cadre de la porte est monté pivotant.Lors de l'ouverture de la porte, une extrémité (29) de la pièce de blocage vient automatiquement s'engager dans un logem... | 1. Dispositif de verrouillage automatique en mouvement vertical d'un ensemble de porte (6) pour appareil de chauffage, notamment une cheminée à foyer fermé (1), cet ensemble de porte (6) comportant un châssis (3) et une porte (2) dont le cadre (5) est monté pivotant sur ce châssis (3) et l'ensemble (6) pouvant se dépla... | F | F24 | F24B | F24B 1 | F24B 1/192 |
FR2891043 | A1 | DISPOSITIF DE SUPPORT PIVOTANT ADAPTABLE | 20,070,323 | La présente invention se rapporte, de façon générale, à un dispositif amélioré de support pivotant d'une charge quelconque, le pivotement de la charge supportée étant ajustable dans son amplitude angulaire et, l'invention se rapporte, plus particulièrement, à un dispositif de support pivotant amélioré capable de s'adap... | Le dispositif de support pivotant adaptable selon la présente invention comprend :- une combinaison de trois platines (10, 20, 30) constituée d'une platine inférieure (10), fixe,d'une platine supérieure (20) dont la surface supérieure reçoit la charge supportée,d'une platine intermédiaire (30) raccordant la platine inf... | 1. Dispositif de support pivotant adaptable, destiné à supporter et à faire pivoter, autour d'un axe de rotation déterminé, une charge quelconque déposée sur ledit support et fixée à lui à l'aide d'une plaque de montage, caractérisé en ce qu'il comprend, dans une combinaison de trois platines (10, 20, 30) superposées: ... | F | F16 | F16M | F16M 11 | F16M 11/10 |
FR2895512 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE MESURE AUTOMATIQUE DE LA CONSOMMATION EN HUILE D'UN MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET DE VIDANGE DUDIT MOTEUR | 20,070,629 | MOTEUR. La présente invention se rapporte aux tests des moteurs à combustion interne lors de leur passage au banc d'essais. Elle concerne plus particulièrement la mesure de la consommation en lubrifiant de tels moteurs. La publication JP3633926 divulgue un dispositif de mesure de la consommation en huile d'un moteur à ... | Procédé de mesure de la quantité d'huile consommée par un moteur à combustion interne comportant un carter d'huile (7) pour son alimentation en liquide de lubrification caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes consistant à :- a) provoquer l'écoulement par gravitation de l'huile (8) contenue dans le carter d... | 1- Procédé de mesure de la quantité d'huile consommée par un moteur à combustion interne comportant un carter d'huile (7) pour son alimentation en liquide de lubrification caractérisé en ce qu'il comporte au moins les étapes consistant à : - a) provoquer l'écoulement par gravitation de l'huile (8) contenue dans le cart... | G | G01 | G01M,G01F,G01G | G01M 15,G01F 22,G01G 17 | G01M 15/00,G01F 22/00,G01G 17/06 |
FR2893331 | A3 | PROCEDE SERVANT A TRANSFERER UNE IMAGE SUR UN TEXTILE EN POLYESTER | 20,070,518 | La présente invention consiste à proposer un . Ses techniques et buts sont décrits ci-après : 1. Au lieu d'utiliser les colorants visqueux 1 connus dans l'art antérieur, la structure de la présente invention emploie des colorants liquides qui se subliment et réagissent avec la fibre textile de manière à fixer l'image s... | La présente invention concerne un procédé de transfert d'une image sur un textile en polyester, qui permet à une telle image de se fixer solidement sur ledit textile. II s'agit d'abord de préparer un papier de transfert 2 sur lequel sont appliqués premièrement une couche de colle sublimable 12 et ensuite l'image faite ... | 1. Procédé servant à transférer une image sur un textile en polyester et consistant à imprimer sur un papier lisse l'image faite de colorants convenables, puis à la reporter au textile par chauffage sous pression, caractérisée en ce que sur ledit papier lisse (2) est appliquée tout d'abord une couche de colle sublimabl... | D,B | D06,B41 | D06P,B41M | D06P 5,B41M 5,D06P 1,D06P 3 | D06P 5/28,B41M 5/035,D06P 1/44,D06P 3/52 |
FR2888953 | A1 | COMPOSANT OPTIQUE PIXELLISE A PAROIS APODISEES, SON PROCEDE DE FABRICATION ET SON UTILISATION DANS LA FABRICATION D'UN ELEMENT OPTIQUE TRANSPARENT | 20,070,126 | La présente invention concerne la réalisation d'éléments transparents incorporant des fonctions optiques. Elle s'applique notamment à la réalisation de verres ophtalmiques ayant diverses propriétés optiques. Les verres correcteurs d'amétropie sont traditionnellement fabriqués en mettant en forme un matériau transparent... | Un composant optique (10) transparent comprend au moins un ensemble transparent de cellules (15) juxtaposées parallèlement à une surface du composant, chaque cellule étant séparée par des parois (18) à profil apodisé parallèlement à la surface du composant, et chaque cellule étant hermétiquement fermée et contenant au ... | 1. Procédé de réalisation d'un élément optique transparent, comprenant l'étape de production d'un composant optique transparent ayant au moins un ensemble de cellules juxtaposées parallèlement à une surface du composant, chaque cellule étant hermétiquement fermée et contenant une substance à propriété optique, les cell... | G | G02 | G02B,G02C | G02B 27,G02B 3,G02C 7 | G02B 27/00,G02B 3/12,G02C 7/02 |
FR2889138 | A1 | PEDALE POUR VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,202 | La présente invention se rapporte à une pédale, notamment une pédale d'accélérateur pour véhicule automobile et à un véhicule muni d'une telle pédale. Une pédale d'accélérateur fait généralement partie d'un pédalier qui est disposé dans l'habitacle d'un véhicule, de préférence fixé au niveau d'un élément de structure t... | Pédale (1), notamment pédale d'accélérateur pour un véhicule automobile, comprenant un bras de pédale (2) pivotant dans sa partie supérieure autour d'un axe de rotation primaire (5) sous l'action du pied (8) du conducteur, caractérisée en ce qu'elle comporte une butée (30) disposée sur le bras de pédale (2), à proximit... | 1. Pédale (1), notamment pédale d'accélérateur pour un véhicule automobile, comprenant un bras de pédale (2) pivotant dans sa partie supérieure autour d'un axe de rotation primaire (5) sous l'action du pied (8) du conducteur, caractérisée en ce qu'elle comporte une butée (30) disposée sur le bras de pédale (2), à proxi... | B | B60 | B60R,B60T | B60R 21,B60T 7 | B60R 21/09,B60T 7/06 |
FR2894995 | A1 | RESERVOIR DE LIQUIDE, NOTAMMENT POUR APPAREIL ELECTROMENAGER DE TYPE SECHE-LINGE | 20,070,622 | -1- La presente invention concerne une machine a laver et / ou secher le linge. La presente invention concerne de maniere generale une machine a laver et / ou secher le linge equipee d'un reservoir dans la porte. De maniere generale, la presente invention concerne les appareils electromenagers domestiques dans lesquels... | Une machine laver et / ou sécher le linge (1) comprend un boîtier (2) ayant une ouverture d'accès (3) fermée par une porte (4), un tambour rotatif (6), un réservoir (9) comprenant un fond, un dessus et des parois périphériques, et au moins un orifice d'introduction de liquide et au moins un orifice d'évacuation de liqu... | 1- Machine a laver et / ou secher le linge comprenant un boitier (2) ayant une ouverture d'acces (3) fen-nee par une porte (4), un tambour rotatif (6), un reservoir (9) comprenant un fond (13), un dessus (14) et des parois peripheriques (15), et au moins un orifice d'introduction de liquide (5) et au moins un orifice d... | D | D06 | D06F | D06F 37,D06F 39 | D06F 37/28,D06F 39/00,D06F 39/14 |
FR2894377 | A1 | ACTIONNEUR ELECTROMAGNETIQUE AVEC DEUX ELECTROAIMANTS COMPORTANT DES AIMANTS DE FORCES DIFFERENTES, ET PROCEDE DE GESTION D'UNE SOUPAPE DE MOTEUR A COMBUSTION INTERNE FAISANT APPLICATION. | 20,070,608 | L'invention concerne un actionneur électromagnétique avec deux électroaimants comportant des aimants de forces différenciées, ainsi qu'un procédé de gestion d'une soupape de moteur à combustion interne faisant ap- plication. ARRIERE-PLAN DE L'INVENTION On connaît des actionneurs électromagnétiques comportant un organe ... | L'invention concerne un actionneur électromagnétique comportant un organe d'actionnement associé à une palette (4) et mobile entre deux positions extrêmes sous l'action d'un organe élastique et de deux électroaimants adaptés à attirer la palette respectivement vers l'une des positions extrêmes et comportant chacun une ... | 1. Actionneur électromagnétique comportant un organe d'actionnement (5) associé à une palette (4) et mo- bile entre deux positions extrêmes sous l'action d'un organe élastique (201) et de deux électroaimants (1;101) qui sont adaptés à attirer la palette respectivement vers l'une des positions extrêmes et qui comportent... | H,F | H01,F01 | H01F,F01L | H01F 7,F01L 9 | H01F 7/122,F01L 9/04 |
FR2894523 | A1 | AGENCEMENT D'UN RIDEAU PARE-SOLEIL SUR UNE PORTE DE VEHICULE AUTOMOBILE | 20,070,615 | L'invention concerne un agencement d'un rideau pare-soleil sur une porte de véhicule automobile comportant un panneau et un cadre de vitre, le rideau pare-soleil pouvant occuper une position rangée dans laquelle il est enroulé selon un axe d'enroulement dans un logement ménagé dans le panneau et une position déployée d... | Agencement d'un rideau pare-soleil sur une porte de véhicule automobile. Le rideau pare-soleil (28) peut occuper une position rangée dans laquelle il est enroulé selon un axe d'enroulement dans un logement ménagé dans un panneau de la porte et une position déployée dans laquelle un bord supérieur (32) du rideau (28) es... | 1. Agencement d'un rideau pare-soleil sur une porte de véhicule automobile, comportant un panneau (4), et un cadre de vitre (6, 8) ledit rideau pare- soleil (28) pouvant occuper une position rangée dans laquelle il est enroulé selon un axe d'enroulement (30) dans un logement ménagé dans le panneau (4) et une position d... | B | B60 | B60J | B60J 3,B60J 5 | B60J 3/00,B60J 5/04 |
FR2901254 | A1 | GENERATEUR D'AEROSOL A TENEUR REDUITE EN COMPOSE ORGANIQUE VOLATIL | 20,071,123 | Un générateur d'aérosol est un container pressurisé, généralement métallique, contenant un produit actif et un fluide propulseur. Le propulseur sélectionné peut être sous une forme biphasique avec une phase liquide constituée du mélange du produit actif avec le propulseur liquide et une phase vapeur constituée du propu... | La présente invention porte sur un générateur d'aérosol comportant un boîtier contenant un produit actif liquide, tel que de traitement de surface, en quantité déterminée, un propulseur de type gaz liquéfié ou comprimé caractérisé par le fait que le rapport du produit actif sur le propulseur est supérieur à 70% ou 95% ... | Revendications 1 Générateur d'aérosol comportant un boîtier contenant un produit actif liquide, tel que de traitement de surface, en quantité déterminée, un propulseur de type gaz liquéfié ou comprimé caractérisé par le fait que le rapport du produit actif sur le propulseur est supérieur à 70% ou 95% selon que le propu... | B | B65 | B65D | B65D 83 | B65D 83/14 |
FR2898516 | A1 | PROCEDE DE PREPARATION D'UNE COMPOSITION PULVERULENTE ET PRODUIT TEL QU'OBTENU | 20,070,921 | La présente invention a pour objet un procédé de préparation d'une composition pulvérulente, notamment d'une composition pulvérulente de lactulose, ainsi que le produit tel qu'obtenu. Les procédés de séchage par atomisation sont bien connus de l'homme du métier. De manière générale, une dispersion aqueuse d'une substan... | La présente invention concerne un procédé de préparation d'une composition pulvérulente non hygroscopique comprenant une étape de séchage par atomisation, sans support d'atomisation, d'une solution aqueuse contenant au moins un produit initialement hygroscopique, présentant une température de transition vitreuse de 10 ... | 1. Procédé de préparation d'une composition pulvérulente non hygroscopique comprenant une étape de séchage par atomisation, sans support d'atomisation, d'une solution aqueuse contenant au moins un produit initialement hygroscopique, présentant une température de transition vitreuse de 10 C à 110 C, et un fluide cryogén... | B,C | B01,C13 | B01J,C13K | B01J 2,C13K 13 | B01J 2/04,B01J 2/30,C13K 13/00 |
FR2901964 | A1 | VETEMENT DE PROTECTION AMORTISSEUR DE CHOCS COMPOSE DE PANNEAUX MATELASSES EN POLYURETHANE SOUDES GONFLABLES PAR UN BOUCHON RETRACTABLE . | 20,071,214 | La présente invention concerne un vêtement de protection gonflable, amortisseur en cas de chute, il est aussi isolant et notable. Il est déclinable en blousons, vestes, pantalons, bonnets, gants. Utile pour l'équitation, les sports d'hiver, les 2 roues à vitesse modérée, le roller, le skate board, le parachute, (le bat... | Vêtement (blouson, veste) de protection gonflable avec un gonfleur commun, amortisseur en cas de chute, isolant et (flotable) avec option pour les manches et option increvable.L'invention concerne des panneaux amovibles matelassés en losanges (9) en polyuréthane soudé (10) avec un bouchon rétractable en polyuréthane (8... | 1) Vêtement de protection gonflable caractérisé en ce qu'il comporte des panneaux losanges (D, E, F) en trois parties en polyuréthane soudé avec bouchon rétractable, amovibles glissés à l'intérieur d'un blouson ou veste housse en trois parties qui s'ouvre et se ferme en sa base (A)(B)(C), les panneaux se gonflant ou se... | A | A41 | A41D | A41D 13,A41D 1 | A41D 13/015,A41D 1/02,A41D 13/05 |
FR2894222 | A1 | NABLE DE REMPLISSAGE POUR RESERVOIR. | 20,070,608 | L'invention concerne un , notamment pour un réservoir de carburant destiné à un bateau. Généralement, les réservoirs de carburant sur les bateaux sont équipés, d'une part, d'un conduit relié à un nable de remplissage et, d'autre part, d'une conduite 5 de dégazage reliée à un évent. Au cours du remplissage, dès que le r... | L'invention concerne un nable (5) de remplissage pour réservoir (1), comportant un manchon (6) tubulaire destiné à être relié par une (6a) de ses extrémités au réservoir (1) et un bouchon (8) prévu pour obturer de manière étanche l'autre extrémité (6b), dite de remplissage, dudit manchon (6).Le nable de remplissage sel... | 1) Nable (5) de remplissage pour réservoir (1), comportant un manchon (6) tubulaire destiné à être relié par une (6a) de ses extrémités au réservoir (1) et un bouchon (8) prévu pour obturer de manière étanche l'autre extrémité (6b), dite de remplissage, dudit manchon (6), caractérisé en ce que le manchon (6) est pourvu... | B | B63,B67,B65 | B63B,B67D,B65D | B63B 17,B67D 7,B65D 47 | B63B 17/00,B67D 7/32,B65D 47/00,B67D 7/54 |
FR2893440 | A1 | SERVEUR ET PROCEDE D'HORODATAGE DE DONNEES ELECTRONIQUES | 20,070,518 | -1- La présente invention concerne un serveur et un procédé d'horodatage de données électroniques. On connaît déjà, dans l'état de la technique, un serveur d'horodatage du type comprenant : un module d'horodatage apte à horodater des données avec une heure et une date obtenues à partir d'une source de temps et, - un mo... | L'invention concerne notamment un serveur d'horodatage (10). Le serveur comprend un module d'horodatage (22) apte à horodater des données avec une heure et une date obtenues à partir d'une source de temps (S1, S2, S3) et un module de signature (26) apte à signer des données horodatées par le module d'horodatage (22).Ce... | 1. Serveur d'horodatage (10), du type comprenant : un module d'horodatage (22) apte à horodater des données avec une heure et une date obtenues à partir d'une source de temps (Si, S2, S3) et, - un module de signature (26) apte à signer des données horodatées par le module d'horodatage (22), caractérisé en ce qu'il comp... | G,H | G07,G06,H04 | G07C,G06F,H04L | G07C 1,G06F 1,H04L 9 | G07C 1/02,G06F 1/14,H04L 9/28 |
FR2898800 | A1 | BARBECUE ELECTRIQUE | 20,070,928 | La présente invention concerne un barbecue électrique, par exemple un barbecue d'intérieur adapté à être posé sur un support tel qu'une table. On connaît un barbecue électrique du type comprenant une cuve métallique adaptée à contenir de l'eau et un dispositif électrique de cuisson comprenant une résistance électrique ... | L'invention concerne un barbecue électrique (1) comprenant une cuve (4) métallique adaptée à contenir de l'eau et un dispositif électrique de chauffe (3) comprenant une résistance électrique de chauffe (6) et un boîtier de connexion électrique (9) qui comporte un thermostat (10), qui permet l'alimentation électrique co... | 1. Barbecue électrique (1) comprenant une cuve (4) métallique adaptée à contenir de l'eau et un dispositif électrique de chauffe (3) comprenant une résistance électrique de chauffe (6) et un boîtier de connexion électrique (9) qui comporte un thermostat (10), qui permet l'alimentation électrique contrôlée de la résista... | A | A47 | A47J | A47J 37 | A47J 37/07 |
FR2895098 | A1 | SYSTEME EMBARQUE DE PREVENTION DES COLLISIONS D'UN AERONEF AVEC LE TERRAIN | 20,070,622 | L'invention est relative aux systemes embarques a bord d'aeronef pour la prevention des collisions terrain alors que I'aeronef est reste manoeuvrable. Elie concerne plus particulierement les systemes embarques d'anticollision terrain du type TAWS (acronyme anglo-saxon pour "Terrain Awareness and Warning System"). Les c... | Ce système TAWS (acronyme anglo-saxon pour "Terrain Awareness and Warning System") engendre une nouvelle alerte prédictive "Too Low Terrain" de type "Caution" lorsque l'équipage de l'aéronef a la possibilité de résoudre un risque détecté de collision avec le terrain sans interrompre la manoeuvre en cours pour se stabil... | 1. Systeme embarque a bord d'un aeronef (A), pour la prevention des collisions avec le terrain (R) comportant : - un detecteur de risque de collision du terrain par assimilation d'un risque de collision du terrain au bout d'un delai predetermine de prevision, a la penetration d'une representation cartographique (R, MTC... | G | G05,G01,G08 | G05D,G01C,G08G | G05D 1,G01C 21,G08G 5 | G05D 1/06,G01C 21/00,G08G 5/04 |
FR2900545 | A1 | PREPARATION D'UN GEL ALIMENTAIRE CONTENANT DES INCLUSIONS DE PRODUIT LAITIER FLUIDE | 20,071,109 | La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un produit alimentaire constitué d'un gel comprenant des inclusions de produit laitier fluide, ainsi qu'aux produits alimentaires susceptibles d'être obtenus par ledit procédé. L'enrobage de produit alimentaire, en particulier de produit laitier fluide, d... | La présente invention est relative à un procédé de préparation d'un produit alimentaire constitué d'un gel comprenant des inclusions de produit laitier fluide possédant des formes variées, et au produit alimentaire obtenu par ledit procédé. L'invention est également relative au procédé de préparation d'un produit laiti... | 1. Procédé de préparation d'un produit alimentaire constitué d'un gel comprenant une ou plusieurs inclusion(s) de produit laitier fluide possédant des formes variées, ledit procédé comprenant : (a) l.a préparation d'un pré-gel comprenant au moins un agent gélifiant en solution dans l'eau ; (b) la préparation d'un produ... | A | A23 | A23P,A23C,A23L | A23P 1,A23C 9,A23L 21,A23L 29 | A23P 1/08,A23C 9/123,A23L 21/10,A23L 29/20,A23L 29/256 |
FR2892383 | A1 | PALE DE GIRAVION MUNIE D'UN VOLET ORIENTABLE ET D'UNE LANGUETTE DE FIXATION. | 20,070,427 | La présente invention concerne une pale active de giravion munie à son bord de fuite d'une languette de fixation et d'un volet orientable commandé localement par un dispositif électromécanique. En effet, pour améliorer les performances aéroaccoustiques, vibratoires et aérodynamiques des pales d'un rotor principal d'ava... | La présente invention concerne une pale (1) de rotor de giravion qui comporte au moins un volet (5) orientable de bord de fuite, ce volet (5) étant apte à effectuer un pivotement autour d'un axe charnière virtuel (Y') orienté sensiblement selon l'envergure de ladite pale (1) et dudit volet (5). La pale (1) est remarqua... | 1. Pale (1) de rotor de giravion comportant au moins un volet (5) orientable de bord de fuite, ledit volet (5) étant apte à effectuer un pivotement autour d'un axe charnière virtuel (Y') orienté sensiblement selon l'envergure de ladite pale (1) et dudit volet (5), caractérisée en ce que ledit volet (5) comporte au moin... | B | B64 | B64C | B64C 27 | B64C 27/615 |
FR2889273 | A1 | PALIER DE ROULEMENT POUR GUIDER UNE TIGE NOTAMMENT UNE TRINGLE DE CHANGEMENT DE VITESSE | 20,070,202 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un d'une boîte de vitesses de véhicule, ayant dans la zone de palier, une section essentiellement rectangulaire ou un adaptateur ayant une section essentiellement rectangulaire, comprenant une cage entourant la tige ou l'adaptateur et munie d'organes de roulement, ... | Palier de roulement pour guider une tige notamment une tringle de changement de vitesse d'une boîte de vitesses de véhicule, ayant dans la zone de palier, une section essentiellement rectangulaire ou un adaptateur ayant une section essentiellement rectangulaire, comprenant une cage (6) entourant la tige ou l'adaptateur... | 1 ) Palier de roulement pour guider une tige notamment une tringle de changement de vitesse d'une boîte de vitesses de véhicule, ayant dans la zone de palier, une section essentiellement rectangulaire ou un adaptateur ayant une section essentiellement rectangulaire, comprenant une cage (6) entourant la tige ou l'adapt... | F | F16 | F16C,F16H | F16C 29,F16H 63 | F16C 29/04,F16H 63/30 |
FR2892530 | A1 | PANNEAU D'AFFICHAGE A CRISTAUX LIQUIDES ET PROCEDE DE FABRICATION D'UN SUBSTRAT DE FILTRE COLORE | 20,070,427 | Domaine de l'invention La présente invention concerne, de manière générale, un panneau d'affichage à cristaux liquides et un procédé de fabrication d'un substrat de filtre coloré. Plus particulièrement, la présente invention concerne un panneau d'affichage à cristaux liquides utilisant la technique d'alignement vertica... | L'invention concerne un panneau (200) d'affichage à cristaux liquides comprenant un premier substrat (210), un second substrat (220), et une couche (230) de cristaux liquides. Une pluralité de premières régions (P10) de pixels, de deuxièmes régions (P20) de pixels et de troisièmes régions (P30) de pixels sont définies ... | 1. Panneau (200, 500) d'affichage à cristaux liquides, caractérisé en ce qu'il comprend : un premier substrat (210) ; un second substrat (220), dans lequel une pluralité de premières régions (P10, P40) de pixels, une pluralité de deuxièmes régions (P20, P50) de pixels et une pluralité de troisièmes régions (P30, P60) d... | G | G02 | G02F | G02F 1 | G02F 1/1337,G02F 1/1335 |
FR2897108 | A1 | PROCEDE DE GESTION DE L'OUVERTURE D'UNE VANNE DE RECIRCULATION DE GAZ D'ECHAPPEMENT PAR MESURE DIRECTE DU TAUX D'EMISSION D'OXYDES D'AZOTE | 20,070,810 | L'invention concerne un procédé de gestion de l'ouverture d'une vanne de recirculation de gaz d'échappement (ou vanne RGE) par mesure directe du taux d'émission d'oxydes d'azote (ou NOx). ARRIERE-PLAN DE L'INVENTION Une telle vanne RGE est disposée sur une dérivation du circuit d'échappement d'un moteur thermique pour ... | L'invention concerne un procédé de gestion de l'ouverture d'une vanne (10) de recirculation de gaz d'échappement pour moteur à combustion interne insérée dans une dérivation (6) s'étendant entre un circuit d'échappement (4) et un circuit d'admission (2) du moteur, comportant l'étape de réguler l'ouverture de la vanne d... | 1. Procédé de gestion de l'ouverture d'une vanne (10) de recirculation de gaz d'échappement pour moteur à combustion interne insérée dans une dérivation (6) s'étendant entre un circuit d'échappement (4) et un circuit d'admission (2) du moteur, comportant l'étape de réguler l'ouverture de la vanne de recirculation en fo... | F | F02 | F02D,F02M | F02D 21,F02D 41,F02M 25 | F02D 21/08,F02D 41/14,F02M 25/07 |
FR2896722 | A1 | DISPOSITIF DE TRANSPORT OPTIMISE POUR MACHINE DE TRAITEMENT DE COURRIER | 20,070,803 | Domaine de l'invention La présente invention concerne le domaine exclusif du traitement de courrier et elle se rapporte en particulier à un dispositif pour le transport et le guidage d'articles de courrier, tels que des documents, plis, enveloppes, étiquettes, sous une tête d'impression à jet d'encre d'une machine à af... | L'invention concerne un dispositif pour le transport et le guidage d'articles de courrier dans une machine à affranchir munie d'une tête d'impression à jet d'encre, machine dans laquelle chaque article de courrier (12) ayant une face supérieure et une face inférieure passe sous la tête d'impression (14) entre une surfa... | 1. Dispositif pour le transport et le guidage d'articles de courrier dans une machine à affranchir munie d'une tête d'impression à jet d'encre, machine dans laquelle chaque article de courrier (12) ayant une face supérieure et une face inférieure passe sous la tête d'impression (14) entre une surface supérieure de réfé... | B,G | B41,G07 | B41L,B41J,G07B | B41L 47,B41J 11,B41J 13,G07B 17 | B41L 47/26,B41J 11/20,B41J 13/12,G07B 17/00 |
FR2899541 | A1 | MATELASSURE DE SIEGE DE VEHICULE AUTOMOBILE COMPRENANT UNE COURONNE EN CRENEAUX POUR L'INTEGRATION D'UN COUSSIN GONFLABLE OU AIRBAG | 20,071,012 | L'invention concerne une matelassure de siège de véhicule automobile et un siège comprenant une telle matelassure. Il est connu de réaliser une matelassure de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant un corps en mousse surmoulant en partie une coiffe, un logement de boîtier d'airbag étant prévu dans ... | L'invention concerne une matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant un corps (2) en mousse surmoulant en partie une coiffe (3), un logement (4) de boîtier (16) d'airbag étant prévu dans ledit corps et un orifice (5) étant prévu dans ladite coiffe en regard de l'ouverture dudit logeme... | 1. Matelassure (1) de siège de véhicule automobile, ladite matelassure comprenant un corps (2) en mousse surmoulant en partie une coiffe (3), un logement (4) de boîtier (16) d'airbag étant prévu dans ledit corps et un orifice (5) étant prévu dans ladite coiffe en regard de l'ouverture dudit logement, ladite matelassure... | B | B60 | B60R,B60N | B60R 21,B60N 2 | B60R 21/207,B60N 2/68 |
FR2899594 | A1 | PROCEDE D'ASSEMBLAGE DE SUBSTRATS AVEC TRAITEMENTS THERMIQUES A BASSES TEMPERATURES | 20,071,012 | L'invention concerne les techniques d'assemblage de substrats. En général, un collage entre deux substrats ou surfaces peut être obtenu après une préparation des surfaces leur donnant un caractère soit hydrophile soit hydrophobe. L'utilisation de traitements thermiques pour renforcer le collage direct peut entraîner, p... | L'invention concerne un Procédé de réalisation d'un collage entre un premier et un deuxième substrat (2, 4), comportant :a) une étape de préparation des surfaces (6, 8) à assembler,b) un assemblage de ces deux surfaces, par collage moléculaire direct,c) une étape de traitement thermique, comportant un maintien de la te... | 1. Procédé de réalisation d'un collage entre un premier et un deuxième substrats (2, 4), comportant : a) une étape de préparation des surfaces (6, 8) à assembler, b) un assemblage de ces deux surfaces, par collage moléculaire direct, c) une étape de traitement thermique, comportant au moins un maintien de la températur... | C,H | C09,H01 | C09J,H01L | C09J 5,H01L 21 | C09J 5/06,H01L 21/50 |
FR2897681 | A1 | CAPTEUR DE POSITION ABSOLUE ET PROCEDE DE FONCTIONNEMENT D'UN TEL CAPTEUR. | 20,070,824 | L'invention se rapporte à un capteur de rotation pour actionneur électromécanique de manoeuvre d'un élément mobile d'un bâtiment. L'invention se rapporte également à un procédé de fonctionnement d'un capteur de rotation absolue par zones. L'invention concerne encore un actionneur comprenant un tel capteur et des moyens... | Le capteur de rotation (1) comprend des moyens pour entraîner en rotation à partir d'un arbre (2) au moins un premier (W1), un deuxième (W2) et un troisième (W3) éléments tournants à des vitesses différentes, un quatrième élément (WH) tournant associé au premier élément tournant (W1). Les éléments tournants étant respe... | Revendications : 1 Capteur de rotation (1) pour actionneur électromécanique (ACT) de manoeuvre d'un élément mobile (COV) d'un bâtiment, caractérisé 5 en ce qu'il comprend des moyens pour entraîner en rotation à partir d'un arbre (2) : au moins un premier (W1), un deuxième (W2) et un troisième (W3) éléments tournants à ... | G | G01 | G01D | G01D 5 | G01D 5/12 |
FR2900045 | A1 | PROTHESE D'EPAULE OU DE HANCHE | 20,071,026 | La présente invention a trait à une . Dans le domaine des prothèses d'épaule, il est connu, par exemple de ER-A-2 841 768, d'utiliser un composant intermédiaire présentant deux surfaces d'articulation convexes destinées à coopérer respectivement avec une surface d'articulation concave appartenant au composant huméral d... | Cette prothèse d'épaule ou de hanche comprend un composant huméral (1) ou fémoral présentant une surface d'articulation (S1) et un composant intermédiaire (3) présentant une première (S'1) et une deuxième (S'2) surfaces d'articulation destinées à coopérer respectivement avec la surface d'articulation (S1) du composant ... | 1. Prothèse d'épaule ou de hanche (P) comprenant un composant huméral ou fémoral (1) présentant une surface d'articulation (Si) et un composant intermédiaire (3) présentant une première (S'1) et une deuxième (S'2) surfaces d'articulation destinées à coopérer respectivement avec la surface d'articulation (S1) du composa... | A | A61 | A61F | A61F 2 | A61F 2/30,A61F 2/32,A61F 2/40 |
FR2896127 | A1 | UTILISATION NOUVELLE D'UNE COMPOSITION ALIMENTAIRE A USAGE HUMAIN OU VETERINAIRE PAUVRE EN POLYAMINES POUR LA REALISATION D'UN ALIMENT THERAPEUTIQUE | 20,070,720 | L'invention concerne les domaines pharmaceutique et vétérinaire. Plus précisément, l'invention concerne l'utilisation nouvelle de compositions alimentaires pauvres en polyamines pour la réalisation d'aliments, à destination humaine ou animale, susceptibles d'avoir des effets thérapeutiques. Un objectif de la présente i... | L'invention concerne l'utilisation nouvelle d'une composition alimentaire à usage humain ou vétérinaire présentant moins de 1600 picomoles de polyamines pour la réalisation d'un aliment thérapeutique destiné à prévenir ou à traiter toute anomalie du rythme cardiaque et ce, qu'elle qu'en soit l'étiologie. | 1. Utilisation d'une composition alimentaire à usage humain ou vétérinaire présentant moins de 1600 picomoles de polyamines pour la réalisation d'un aliment thérapeutique destiné à prévenir ou à traiter toute anomalie du rythme cardiaque et ce, qu'elle qu'en soit l'étiologie. 2. Utilisation selon la 1 d'une compositio... | A | A23,A61 | A23L,A61K,A61P | A23L 33,A61K 31,A61P 9 | A23L 33/00,A61K 31/132,A61P 9/00 |
FR2889613 | A1 | DISPOSITIF INCORPORANT UN AFFICHEUR A CRISTAUX LIQUIDES | 20,070,209 | La présente invention concerne le domaine des dispositifs incorporant un afficheur plan en particulier un afficheur à cristaux liquides. La présente invention s'applique en particulier, mais non 5 exclusivement, au domaine des tableaux de bord pour véhicules automobiles. L'homme de l'art sait que les afficheurs à crist... | La présente invention concerne un dispositif incorporant un afficheur à cristaux liquides (10), caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens définissant un logement (110) de réception de l'afficheur, au moins une patte élastique (120) de sollicitation placée en bordure du logement (110) et au moins une patte élast... | 1. Dispositif incorporant un afficheur à cristaux liquides (10), caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens définissant un logement (110) de réception de l'afficheur, au moins une patte élastique (120) de sollicitation placée en bordure du logement (110) et au moins une patte élastique (130) de commande placée e... | G,B | G09,B60 | G09F,B60K | G09F 9,B60K 35 | G09F 9/35,B60K 35/00 |
FR2900852 | A1 | PROCEDE ET APPAREIL DE TREMPE PAR CHOC LASER | 20,071,116 | La présente invention concerne un procédé et un appareil de trempe par choc laser permettant d'envoyer sur la surface d'un matériau solide, comme par exemple un métal ou une céramique, un faisceau laser pulsé au travers d'un liquide, de façon à ajuster les caractéristiques de surface ou les caractéristiques internes du... | Il est proposé un procédé et un appareil de trempe par choc laser permettant d'éliminer la projection de liquide (23) et la formation d'ondelettes à la surface de celui-ci au moment de l'application d'un faisceau laser, et d'appliquer de manière stable un faisceau laser (51) à une pièce (41). Les opérations effectuées ... | 1. Procédé de trempe par choc laser permettant d'effectuer le traitement de surface d'une pièce (41) en contact avec un liquide (22) par application, au travers du liquide (22), sur la surface de la pièce (41), d'un faisceau laser pulsé (51) qui est émis par intermittence en provenance d'un dispositif d'application de ... | B,C | B23,C21 | B23K,C21D | B23K 26,C21D 7 | B23K 26/00,B23K 26/12,B23K 26/18,C21D 7/06 |
FR2897658 | A1 | DISPOSITIF DE FIXATION D'UN TOURILLON SUR UN CORPS DE VERIN, ET VERIN AVEC TOURILLON FIXE PAR UN TEL DISPOSITIF | 20,070,824 | DISPOSITIF. L'invention est relative à un dispositif de fixation d'un tourillon sur un corps de vérin, entre deux blocs d'extrémité du vérin, le corps de vérin comportant un alésage intérieur cylindrique pour le coulissement d'un piston et, sur sa paroi extérieure, au moins deux rainures longitudinales parallèles à l'a... | Dispositif de fixation d'un tourillon (A) sur un corps de vérin, notamment pneumatique, entre deux blocs d'extrémité du vérin, le corps de vérin (2) comportant un alésage intérieur cylindrique pour le coulissement d'un piston et, sur sa paroi extérieure, au moins deux rainures longitudinales (8) parallèles à l'axe géom... | 1. Dispositif de fixation d'un tourillon (A) sur un corps de vérin, notamment pneumatique, entre deux blocs d'extrémité du vérin, le corps de vérin (2) comportant un alésage intérieur cylindrique pour le coulissement d'un piston et, sur sa paroi extérieure, au moins deux rainures longitudinales (8,9,10,11) parallèles à... | F | F16,F15 | F16B,F15B | F16B 2,F15B 15,F16B 3,F16B 9 | F16B 2/06,F15B 15/20,F15B 15/28,F16B 3/00,F16B 9/02 |
FR2894841 | A1 | PROCEDE POUR PRODUIRE UN FILTRE CERAMIQUE | 20,070,622 | Domaine technique La presente invention se rapporte au domaine des materiaux ceramiques utilises pour la filtration d'effluents liquides ou gazeux. Plus precisement, elle se rapporte a un a partir d'un materiau ceramique poreux en nid d'abeille, ledit filtre pouvant notamment titre utilise comme filtre a particules (F... | L'invention concerne un procédé pour produire un filtre céramique en nid d'abeille à partir d'un matériau céramique poreux en nid d'abeille comportant une pluralité de canaux s'étendant à travers lui d'une face d'extrémité à une autre face d'extrémité. Le procédé selon l'invention comporte au moins les étapes consistan... | 1. Procede pour produire un filtre ceramique en nid d'abeille a partir d'un materiau ceramique poreux en nid d'abeille comportant une pluralite de canaux s'etendant a travers lui d'une face d'extremite a une autre face d'extremite, ledit procede comportant au moins les etapes consistant a : a) munir chaque face d'extre... | B,F | B01,F01 | B01D,F01N | B01D 39,B01D 29,B01D 46,F01N 3 | B01D 39/20,B01D 29/31,B01D 46/24,F01N 3/022 |
FR2893777 | A1 | DISPOSITIF ELECTRIQUE PORTABLE AVEC RECHARGE DE BATTERIE DYNAMIQUE | 20,070,525 | Arrière-plan de l'invention La présente invention concerne des dispositifs portables tels que des radios portables et des torches. Plus particulièrement, bien que non exclusivement, l'invention concerne de tels ou d'autres dispositifs ayant des batteries rechargeables et un moyen pour recharger les batteries de manière... | Un dispositif électrique portable à main tel qu'une radio ou une torche comprend une batterie rechargeable. Une dynamo est connectée électriquement à la batterie. Une poulie chargée par ressort se connecte mécaniquement à la dynamo et une corde à tirer est enroulée autour de la poulie et s'étendant à partir du disposit... | 1. Dispositif électrique portable à main, comprenant : une batterie rechargeable, une dynamo connectée électriquement à la batterie, une poulie chargée par ressort connectée mécaniquement à la dynamo, et une corde à tirer enroulée autour de la poulie et s'étendant à partir du dispositif électrique pour la traction et l... | H | H02 | H02K,H02J,H02N | H02K 7,H02J 7,H02N 11 | H02K 7/18,H02J 7/00,H02N 11/00 |
FR2898736 | A1 | BOUGIE D'ALLUMAGE POUR MOTEUR A COMBUSTION INTERNE ET PROCEDE DE FABRICATION CORRESPONDANT | 20,070,921 | La présente invention est relative à des bougies d'allumage destinées à servir 5 dans des moteurs à combustion interne de véhicules à moteur, des systèmes de cogénération et des pompes d'alimentation en gaz sous pression ou analogues et, plus particulièrement, à une bougie d'allumage à longue durée de vie, ainsi qu'à u... | Bougie d'allumage pour moteur à combustion interne et procédé de fabrication correspondant. La bougie comprend une enveloppe métallique (12), un isolant (14) en porcelaine, une électrode centrale (16) et une électrode de masse (18). L'électrode centrale (16) comporte un corps (22) en matière de base sensiblement en for... | Revendications 1. Bougie d'allumage (10) pour moteur à combustion interne, comprenant : une enveloppe métallique (12) dont le pourtour extérieur est muni d'un filetage de montage (12E) ; un isolant (14) en porcelaine assujetti à l'enveloppe métallique (12) sur un axe central de celle-ci ; 1 o une électrode centrale (16... | H | H01 | H01T | H01T 13,H01T 21 | H01T 13/20,H01T 21/02 |
FR2889968 | A1 | PORTE SKIS | 20,070,302 | L'invention concerne un porte skis pour le transport 5 des skis à la main. Toute personne ayant pratiqué le ski connaît les difficultés qu'il y a à transporter à la main une ou plusieurs paires de skis. Ces difficultés sont liées au poids, à l'encombrement et à la forme des skis qui les rendent peu adaptés au transport... | L'invention concerne un porte skis pour le transport de skis à la main. Le porte skis comprend une première bande (1) souple de serrage des skis et une deuxième bande (2) souple formant poignée fixée à la première bande. Selon l'invention, la première bande est de longueur suffisante pour entourer les skis à l'endroit ... | 1. Porte skis pour le transport de skis à la main comprenant une première bande (1) souple de serrage des skis et une deuxième bande (2) souple formant une poignée fixée à la première bande, caractérisé en ce que la première bande (1) est de longueur suffisante pour entourer les skis à l'endroit des fixations et être r... | A | A63 | A63C | A63C 11 | A63C 11/02 |
FR2893294 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE REGULATION DE LA DYNAMIQUE DE ROULAGE A FONCTION DE FREINAGE ETENDUE. | 20,070,518 | Domaine de l'invention La présente invention concerne un procédé de stabilisation d'un véhicule dans des situations limites de dynamique de roulage, notamment en cas de sous-virage, selon lequel on freine plusieurs roues pour réduire la vitesse du véhicule. L'invention concerne également un dispositif pour la mise en o... | Procédé de stabilisation d'un véhicule (1a-1c) dans des situations limites de dynamique de roulage notamment en cas de sous-virage, selon lequel on freine plusieurs roues (4-7) pour réduire la vitesse (v) du véhicule (1a-1c).On exerce un couple de freinage (Mh) plus élevé sur les roues arrière (6, 7) que sur les roues ... | 1 ) Procédé de stabilisation d'un véhicule (la-1c) dans des situations limites de dynamique de roulage, notamment en cas de sous-virage, selon lequel on freine plusieurs roues (4-7) pour réduire la vitesse (v) du véhi- cule (la-1c), caractérisé en ce qu' on exerce un couple de freinage (Mh) plus élevé sur les roues ar... | B | B60 | B60T | B60T 8 | B60T 8/28,B60T 8/176,B60T 8/32 |
FR2889688 | A1 | MACHINE A ETIQUETER | 20,070,216 | ] La présente invention est relative à des perfectionnements aux machines à étiqueter et plus particulièrement à celles permettant le transfert, sur des objets, d'étiquettes auto-adhésives portées sur un film enroulé sous la forme d'une bobine aplatie. Dans ce type de machine, la bobine est montée librement sur un axe ... | Machine à étiqueter pour transférer sur des objets des étiquettes auto-adhésives portées par un film enroulé sous la forme d'une bobine aplatie, caractérisée en ce que chaque bobine est disposée, sur champ, dans un berceau (2) et en ce que les berceaux sont associés pour former un chargeur (1) pouvant être déplacé selo... | 1-Machine à étiqueter pour transférer sur des objets des étiquettes autoadhésives portées par un film enroulé sous la forme d'une bobine aplatie, caractérisée en ce que chaque bobine (B) est disposée, sur champ, dans un berceau (2) et en ce que les berceaux sont associés pour former un chargeur (1) pouvant être déplacé... | B | B65 | B65C | B65C 9 | B65C 9/10,B65C 9/18 |
FR2900381 | A1 | SYSTEME DE GESTION AUTOMATIQUE DU DEPLACEMENT D'AU MOINS UN VEHICULE SUR UNE LIGNE DE CIRCULATION | 20,071,102 | CIRCULATION. La présente invention concerne les systèmes de gestion automatique du déplacement d'au moins un véhicule sur une ligne de circulation. Par gestion du déplacement d'au moins un véhicule sur une ligne de circulation, on entend, au sens de la présente description, la gestion de tous les paramètres qui sont gé... | La présente invention concerne les systèmes de gestion automatique du déplacement d'au moins un véhicule 1 ... sur une ligne de circulation 4.Le système selon l'invention est essentiellement caractérisé par le fait qu'il comporte des moyens de traitement automatique centraux 10 des informations permettant de gérer le d... | 1. Système de gestion automatique du déplacement d'au moins un véhicule (1, 2, 3, ...) sur une ligne de circulation (4), caractérisé par le fait qu'il comporte : • des moyens de traitement automatique centraux (10) des informations permettant de gérer le déplacement du véhicule (1, 2, 3, ...) sur ladite ligne de circul... | B | B61 | B61L | B61L 27 | B61L 27/04 |
FR2891612 | A1 | CONDUIT DE DESENFUMAGE A SOUFFLERIE ET A VOLETS RETRACTABLES | 20,070,406 | D'invention se rapporte à un conduit de désenfumage comportant un système de soufflerie fonctionnant à l'aide de volets rétractables. Ces conduits de désenfumage sont par exemple installés fixement et en partie haute dans les endroits confinés tels que les tunnels, les rames de métro souterrains, les parkings ou d'une ... | Le conduit de désenfumage est muni d'une soufflerie et de paires de volets rétractables 3, chaque volet avant 5 est monté pivotant sur le fond du conduit. Chaque volet arrière 7 est relié par un moyen d'articulation 8 au volet avant et se déplace et se déplace en translation dans deux glissières horizontales 10 disposé... | 1. Conduit de désenfumage, comportant un système de soufflerie et des volets rétractables disposés à l'intérieur du conduit, destiné à l'évacuation des fumées ou toutes autres matières volatiles en milieu confiné, caractérisé en ce que chaque volet avant 5 est monté pivotant sur le fond du conduit, en ce que chaque vol... | F,E | F24,E21 | F24F,E21F | F24F 7,E21F 1,E21F 7,F24F 13 | F24F 7/007,E21F 1/08,E21F 7/00,F24F 13/08,F24F 13/26 |
FR2893116 | A1 | PROCEDE DE PRODUCTION D'UN RESERVOIR ET RESERVOIR OBTENU SELON LE PROCEDE | 20,070,511 | La présente invention concerne un procédé de production d'un réservoir, notamment cryogénique, ainsi qu'un réservoir obtenu selon le procédé. L'invention concerne plus particulièrement la production d'un réservoir, notamment un réservoir cryogénique, comportant deux enveloppes concentriques délimitant entre elles un es... | Procédé de production d'un réservoir, notamment un réservoir cryogénique, comportant deux enveloppes concentriques (1, 3) délimitant entre elles un espace inter-paroi (2) destiné à être soumis à une pression dite basse, le procédé comportant :- une première étape calcul d'au moins une dimension minimale caractéristique... | 1. Procédé de production d'un réservoir, notamment un réservoir cryogénique, comportant deux enveloppes concentriques (1, 3) délimitant 5 entre elles un espace inter-paroi (2) destiné à être soumis à une pression dite basse, le procédé comportant : - une première étape calcul d'au moins une dimension minimale caractéri... | F | F17 | F17C | F17C 3 | F17C 3/08 |
FR2895904 | A1 | UTILISATION POUR LA COLORATION AVEC EFFET ECLAIRCISSANT DES MATIERES KERATINIQUES D'UNE COMPOSITION COMPRENANT UN COLORANT FLUORESCENT DE TYPE CYANINE | 20,070,713 | La présente invention a pour objet l'utilisation, pour la coloration avec effet éclaircissant des matières kératiniques humaines, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, d'une composition comprenant au moins un colorant fluorescent de type cyanine. Dans le domaine capillaire, pour obt... | La présente invention a pour objet l'utilisation, pour la coloration avec effet éclaircissant des matières kératiniques humaines, et en particulier des fibres kératiniques humaines telles que les cheveux, d'une composition comprenant au moins un colorant fluorescent de type cyanine.La présente invention permet de color... | 1. Utilisation, pour la coloration avec effet éclaircissant des matières kératiniques humaines, d'une composition comprenant, dans un milieu cosmétiquement acceptable, au moins un colorant fluorescent de type cyanine choisi parmi les composés de formules (I) ou (II) suivantes et leurs sels d'addition avec un acide ou u... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 5 | A61K 8/36,A61Q 5/00 |
FR2888719 | A1 | MUSELIERE POUR RONGEUR | 20,070,126 | La présente invention est relative à une muselière pour rongeur. Le domaine de l'invention est celui de la fabrication de muselières. Il est connu de placer une muselière sur le museau d'un chien ou d'un cheval pour l'empêcher de mordre; de telles muselières sont généralement réalisées par un assemblage de liens souple... | La présente invention est relative à une muselière pour rongeur qui comporte :- un masque (11) ajouré apte à recouvrir le museau du rongeur,- une sangle (13) de longueur réglable apte à entourer le cou du rongeur, et- au moins trois moyens (12, 14-16) de fixation du masque à la sangle. | 1. Muselière (10) pour rongeur (100) qui comporte un masque (11) ajouré apte à recouvrir le museau (98,99) du rongeur, une sangle (13) apte à entourer le cou du rongeur, et au moins trois moyens (12, 14-16) de fixation du masque à la sangle, caractérisée en ce que la profondeur (17) du masque est voisine du diamètre éq... | A | A01 | A01K | A01K 25 | A01K 25/00 |
FR2892153 | A1 | GROUPE TURBOREACTEUR | 20,070,420 | Cette invention porte globalement sur des turbines à gaz de type turboréacteur, et en particulier sur des groupes turboréacteurs et des procédés pour leur assemblage. Au moins certains turboréacteurs connus comprennent une soufflante avant, un bloc réacteur (corps haute pression, également appelé générateur de gaz) et ... | Un groupe turboréacteur (10) comprend un bloc réacteur (12) incluant un compresseur haute pression (26), une chambre de combustion (28) et une turbine (30), et un ensemble à soufflantes contrarotatives (16) couplé au bloc réacteur de telle manière que l'air évacué de l'ensemble à soufflantes contrarotatives est canalis... | 1. Groupe turboréacteur (10) comprenant: un bloc réacteur (12) comprenant un compresseur haute pression (26), une chambre de combustion (28) et une turbine haute pression (30); et un ensemble à soufflantes contrarotatives (16) couplé audit bloc réacteur de telle manière que l'air évacué dudit ensemble à soufflantes con... | F | F02 | F02K | F02K 3 | F02K 3/072 |
FR2898071 | A1 | PROCEDE POUR LA FABRICATION D'UNE STRUCTURE ALVEOLAIRE A BASE DE POLY(ARYL ETHER SULFONE) ET DISPOSITIF POUR LA MISE EN OEUVRE DE CE PROCEDE | 20,070,907 | Procédé pour la fabrication d'une structure alvéolaire à base de poly(aryl éther sulfone) et dispositif pour la mise en oeuvre de ce procédé La présente invention concerne un procédé pour la fabrication d'une structure alvéolaire à base de matière plastique, en particulier de poly(aryl éther sulfone). Elle concerne aus... | Procédé pour la fabrication d'une structure alvéolaire à base de poly(aryl éther sulfone), selon lequel :▪ on extrude en continu, dans une direction sensiblement horizontale, à travers une filière comprenant une face avant munie d'une pluralité de fentes parallèles et d'un matériau isolant au moins en surface, des lame... | 1 - Procédé pour la fabrication d'une structure alvéolaire à base de poly(aryl éther sulfone), selon lequel : • on extrude en continu, dans une direction sensiblement horizontale, à travers une filière comprenant une face avant munie d'une pluralité de fentes parallèles et d'un matériau isolant au moins en surface, des... | B | B29 | B29C,B29D | B29C 48,B29D 99 | B29C 48/30,B29C 48/32,B29D 99/00 |
FR2888966 | A1 | PROCEDE ET DISPOSITIF DE FABRICATION D'ARTICLES DE MASQUAGE | 20,070,126 | La présente invention est relative à un procédé et à un dispositif de fabrication d'articles de masquage d'une partie d'un véhicule, afin de protéger cette partie de salissures susceptibles de résulter de la peinture d'une autre partie de ce véhicule. Le domaine technique de l'invention est celui de la réparation de ca... | La présente invention est relative à un procédé de fabrication d'un article de recouvrement d'une partie de la surface externe d'un véhicule, dans lequel on découpe l'article dans un matériau en feuille selon un contour bidimensionnel adapté à la partie de véhicule à recouvrir, dans lequel on calcule ce contour à parti... | 1. Procédé de fabrication d'un article (13) de recouvrement d'une partie de la surface externe d'un véhicule, dans lequel on découpe l'article dans un matériau en feuille (6) selon un contour bidimensionnel (125) adapté à la partie de véhicule à recouvrir, et dans lequel on calcule ce contour à partir de données géomét... | G,B | G06,B05 | G06F,B05B,G06T | G06F 17,B05B 15,G06T 17 | G06F 17/50,B05B 15/04,G06T 17/40 |
FR2892590 | A1 | PROCEDE DE NAVIGATION DANS UNE LISTE D'ELEMENTS AVEC EMISSION D'UN SON, ET APPAREIL ASSOCIE. | 20,070,427 | L'invention concerne le domaine de la navigation dans une liste d'éléments avec émission d'une indication sonore lorsque l'élément est sélectionné. De nos jours, on trouve de nombreux équipements grand public servant au stockage et à la reproduction d'un grand nombre de documents audio ou audiovisuel. Dans un système d... | La présente invention se rapporte à un procédé de navigation sur une liste d'éléments. La liste est affichée sur un écran et un élément au moins est graphiquement mis en évidence. Des commandes de navigation permettent de mettre en évidence un autre élément pour le sélectionner. U ne valeur d'attribut est affectée à ch... | Revendications 1. Procédé de navigation sur des éléments formant une liste, comportant une étape d'affichage (2.1) d'une partie au moins d'identificateurs identifiants des éléments de la liste et une étape d'introduction (2.2) d'une commande de navigation déclenchant la sélection (2.3) d'un nouvel élément et la mise en... | H | H04 | H04Q,H04N | H04Q 7,H04N 5 | H04Q 7/32,H04N 5/76 |
FR2898808 | A1 | "PRINCIPE ACTIF COSMETIQUE COMPOSE DE FERRULATE D'ARGININE ET D'UN EXTRAIT DE MICROALGUE ET SES UTILISATIONS". | 20,070,928 | INTRODUCTION Le déclin progressif et irréversible des différentes fonctions physiologiques de l'organisme, appelé vieillissement, est un processus complexe sous le contrôle de divers facteurs génétiques, mais aussi lié aux influences du milieu extérieur. Cliniquement, les signes du vieillissement se traduisent par l'ap... | L'invention concerne un principe actif cosmétique original composé d'un extrait de microalgues et de ferrulate d'arginine, ses utilisations pour activer le protéasome et la production de thiorédoxine, une composition cosmétique le contenant et l'utilisation d'une telle composition cosmétique pour lutter contre le vieil... | 1. Principe actif cosmétique composé de ferrulate d'arginine et d'un extrait de microalgue. 2. Principe actif selon la 1, caractérisé en ce que le dit extrait 5 de microalgue est enrichi en phytoalexines. 3. Principe actif selon la 1 ou 2, caractérisé en ce que ladite microalgue appartient à la classe des Chlorophycé... | A | A61 | A61K,A61Q | A61K 8,A61Q 19 | A61K 8/44,A61K 8/97,A61Q 19/00 |
Subsets and Splits
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